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Titre du sujet - Certains vont le sentir passer :)

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- par chris-91

Posté : sam. sept. 25, 2010 3:55 pm

Message original : carrera79
chez Audi ou Mercedes, seules certaines versions "étaient" en N1.

pour répondre à gfbt, le N1 est un véhicule particuliers 5 places (sur la C.G.) simplement il est enregistré en préfecture comme un véhicule utilitaire, donc pas de pb pour l'assurance !

fred ©

lui parlait de VU et non de N1,
je l ai fait sur plusieurs 4x4 , il y a quelques années en arrirere , et effectivement c' était un peu bancale niveau assurance quand tu rajoutais la banquette

;)

- par carrera79

Posté : mer. sept. 29, 2010 8:22 pm

d'après le texte du projet de loi de finances :
http://www.budget.gouv.fr/presse/dossie ... scales.pdf

ils ne parlent que de supprimer la TVS, rien sur le reste (amortissement, taxe pollution, récup de TVA sur le GO, ...)

Alors ???

fred

- par carrera79

Posté : jeu. sept. 30, 2010 3:24 pm

bon, alors pas de commentaires ???
des infos ??
des tuyaux ??

- par Air_One

Posté : jeu. sept. 30, 2010 3:48 pm

Message original : Patrickj74
Message original : 356AT1
De toute façon quand c'est pour nous faire ch.... ou mettre de nouvelles taxes, on nous dit "on y peut rien c'et une directive européenne" et quand une directive européenne peut être favorable on nous dit "la France est souveraine...":mad:

Nicolas, rendez vous en 2012...

Avec toutes mes amitiés...
+bcp bcp

- par ASTIK_911

Posté : jeu. sept. 30, 2010 3:52 pm

Je viens d'avoir un pote qui bosse aux impôts, pour l'instant pas de news, pour l'instant seule la TVS serait concernée mais pas d'info sur les autres taxes (TVA, amortissement, etc.) peut être la création d'une catégorie hybride (c'est à la mode

) puisqu'ils ne font pour l'instant il ne font pas sauter le segment "N1" et semble même distinguer à l'intérieur de cette catégorie les N1 transport de personne / transport de marchandise

A suivre...

[Édite le 30-9-2010 par ASTIK_911]

- par aym

Posté : jeu. sept. 30, 2010 3:55 pm

et le décret d'application devrait être comme pour les autres lois votées à savoir en janvier prochain et non le 1er octobre comme cela apparaissait dans le blog du monde (seul article ayant d'ailleurs mentionné cette date)

- par Robby

Posté : jeu. sept. 30, 2010 3:59 pm

A4 N1 allroad immatriculée aujourd'hui

:D:D

- par RTI993

Posté : jeu. sept. 30, 2010 4:03 pm

Message original : lagentimmo
Je tiens a remercier mon comptable pour ses conseils avisés!!! :)

Il t'a conseillé de pas de précipiter ?

- par ASTIK_911

Posté : jeu. sept. 30, 2010 4:08 pm

Le risque est d'environ "0" si vous prenez un modèle N1 équivalent à ce que vous prenez habituellement

hormis :
=> une CG avec la mention VU donc problème de décote en revente (en même temps c'est un véhicule de société la revente on s'en ...) et contrôle technique annuel.

Isn'it

- par RTI993

Posté : jeu. sept. 30, 2010 4:18 pm

Message original : ASTIK_911
Je viens d'avoir un pote qui bosse aux impôts, pour l'instant pas de news, pour l'instant seule la TVS serait concernée mais pas d'info sur les autres taxes (TVA, amortissement, etc.) peut être la création d'une catégorie hybride (c'est à la mode ) puisqu'ils ne font pour l'instant il ne font pas sauter le segment "N1" et semble même distinguer à l'intérieur de cette catégorie les N1 transport de personne / transport de marchandise

A suivre...

[Édite le 30-9-2010 par ASTIK_911]

Il faudrait effectivement pour le législateur séparer juridiquement les véhicules de "transport de marchandises" et ceux destinés "au transport de leur passagers et de leurs biens".
Pas évident, au sein d'une même catégorie d'homologation, encore qu'en matière de rédaction de textes, rien n'est impossible

Ils parlent également de "réintégrer dans le périmètre de la TVTS"
Est qu'il faut prendre ça dans un sens restrictif ? = juste pour la TVTS, ce qui finalement n'est pas monstrueux

Ou bien en tirer toutes les conséquences "à l'envers" : pour l'heure, entrent dans le champs de la TVTS les véhicules homologués VP. Les N1 seraient alors fiscalement assimilés à des VP avec toutes les conséquences : limitation de la déductibilité des amortissement (et là, ça peut faire mal !) et autres broutilles.

wait and see. Enfin, surtout wait...

En tout état de cause, ceux qui ont déjà opté pour un N1 ont sacrément intérêt à documenter un dossier de justification de leur choix par rapport à un VP. Parce que l'abus de droit n'est vraiment pas loin ...

[Édite le 30-9-2010 par RTI993]

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