Club911

Bonjour à tous (et aux spécialistes des infractions au code de la route ...)

Après consultation des millions de postes sur le sujet, je suis dans l'indécision, et en appel à votre expertise ...


Voici les faits :

- J'ai été contrôlé aux jumelles en Aout 2008 pour un excès >20 et<30 km/h (110 pour 90).

- J'ai été arrêté par la compagnie de gendarmerie sur le champs (fort sympathique au demeurant...) : ils m'ont remis un avis de contravention que j'ai signé
(de mémoire, ils m'ont également indiqué la perte de points à venir)

- J'ai perdu cet avis de contravention (oui, je sais... boulet)
(il me semble avoir envoyé un chèque à Rennes, mais je n'ai conservé aucun double.... donc, double boulet...)

- Je viens de recevoir en courrier A/R, une amende forfaitaire majorée en date du 06/03/2009 : 375€ (ou 300€ si paiement dans les 3 mois)

- Sur le courrier de l'amende est écrit "A la suite de cette infraction, un avis de contravention vous a été envoyé"

Or, l'avis de contravention m'a été remis sur le champs par la brigade (et je l'ai perdu)... et je n'ai rien reçu depuis.

- Sur le courrier de l'amende forfaitaire majorée, mes coordonnées sont exactes, MAIS mon N° d'immatriculation est faux :
Il y est inscrit : " Véhicule PORSCHE Numéro 0XXX MMM 059"

Or, mon immat est "0XXX MMM 075" (seul le N° de département est erroné, le reste est OK)



La question est donc la suivante :

Pensez-vous que je puisse contester sur le fait que le N° de Département est incorrect, avec de bonnes chances de voir la procédure annulée ? (sachant que je n'ai pas l'avis de contravention qui est exigée dans le dossier de réclamation...)

Ou le fait d'avoir été arrêté "physiquement" jouera en ma défaveur lors de l'examen de la réclamation ??



Merci pour vos lumières !!

alors si le numero d'immatriculation est faux... y'a vice ! autant si le type se plante sur le type de véhicule y'a pas de contestation, autant sur l'immatriculation elle même, y'a pas photo !!!!!!!!

remarque ... y sont capables de dire que c'est toi qui sais pas lire !! :D

C'est bien ce que je me dis...
Mais il me semble me souvenir que sur l'avis de contravention originel (que j'ai paumé...), le N° était le bon...

Bref, je pense que je vais contester...

Que dois-je indiquer sur ma reclamation sur "papier libre"... y-a-t-il un article particulier à mentionner ??

Merci Gedeon pour ta réponse éclaire... et merci aux autres de donner leur avis (si cela les inspirent) !!

(ce forum est décidément un must-have / must-be / must-participate !! )

Il m'est arrivé une mésaventure similaire avec des numéros d'immatriculation différents et j'ai contesté !
J'ai ensuite reçu une lettre me disant que le dossier allait être transmis au tribunal et que le juge déciderait de la suite à donner à cette affaire et depuis plus de nouvelles !

Ca fait plus de 10 ans maintenant !

ah, encourageant...

nan ... la poste fonctionne pas trés bien en ce moment...

Si l'avis de l'excès de vitesse a été reconnu et que tu as signé quand ils t'ont arrêté, tu l'as ds l'os, même avec l'erreur d'immat (enfin, selon moi)

Ne JAMAIS reconnaitre les infractions !

coupable mais pas responsable
:D:D