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Message original : boyezen
pas de TV
c est l UNION EUROPEENNE et le vehicule n est d occase
donc pas de TVA
Message original : 964GP
régime des biens d'occasion applicable aux négociants de biens d'occasion assujettis à TVA :
. TVA sur la marge SI achat en amont n'a pas donné lieu à déduction de la TVA
.TVA sur prix de vente sinon