[nico51]

Bonjour,quand le rêve vire au cauchemar... explications:

Je prends possession d'un cayman gt4 vendu Ttc en WW par le garage ******* (moderé par moi meme le 01/04/24) car suite a ce post le gérant du garage a repris contact avec moi pour trouver une solution)**** en février 2023. Véhicule de 1ère main,on me transmet le bon de commande du véhicule neuf (avec tva apparente mais ce n'est pas la facture juste le bon de commande) celui-ci vient du centre PORSCHE de Bordeaux pour un client venant de Andorre.

Ce garage doit me transmettre soit le 846A soit faire les démarches pour finaliser la CG (le malus restant à ma charge) le véhicule ayant une CG étrangère (Andorre).

Après de multiples échanges téléphoniques avec le garage depuis plus de un an je n'ai toujours pas de 846a.

Et le dernier mail datant du 11/03/24 étant je cite "Pour faire suite a votre dédouanement , le centre des impôts nous
réclame la Tva qui n'a pas été verse par la société qui a importe le
véhicule , c'est un coup de massue financier mais nous allons
essaye de trouver une solution .
Ce mail est pour vous confirmer la prise en charge de votre
interrogation pour suivre le dossier"

Voilà plus d'un an que je patiente,j'ai profité quelques mois paisiblement mais maintenant étant sans CG et avec un WW périmé de plusieurs mois je ne veux pas risquer l'immobilisation du véhicule en plus de l'âmende (et cette histoire m'a dégoûté de cette auto,que je ne souhaite plus garder)

Je viens ici pour vous faire part de ma mésaventure et également pour connaitre de bon conseils si vous en avez.
Mes derniers contacts avec le garage sont restés sans réponse (5 appels et 2 mails)

[gfbt]

À mon avis, tu devrais te rapprocher d'un juriste.
As tu contacté ta protection juridique ?

[patrick123]

Je pense que le conseil de Guillaume est opportun
Et en cas de sinistre, gros problème en vue avec l’assurance

[nico51]

Dans le bénéfice du doute je voulais encore donner quelques jours au garage, mais depuis jeudi dernier je pense qu'il fait le sourd.

Je pense effectivement prendre contact avec la PJ de mon assurance auto sans connaitre les possibilités de quoique ce soit.

[Denis72]

Si je comprends bien, tu as payé la TVA à la société à qui tu as acheté le GT 4 mais cette société ne l'a pas reversé aux impôts ?
Ou c'est une autre société qui a importé la voiture ?

[nico51]

J'ai une facture d'achat (garage CAR qui eux on acheté l'auto au premier proprio une société dont l'adresse est en Andorre) ou le montant HT et TTC est identique.

[EVOIXRED68]

Aïe....
Le garage est toujours ouvert? Le message que tu as mis, c est le centre des impôts qui te l a envoyé ?

Tu as été bien patient... je te souhaite de trouver un dénouement rapide..

[patrick123]

Ça ne présage en rien de l’issue de ton histoire mais c’est arrivé à un de mes client sur un Cayenne quasi neuf et au final il a eu le choix entre payer la tva et transformer son Cayenne en cage à poule
Il a payé la tva

[Casimir2]

Je pense que le conseil de Guillaume est opportun
Et en cas de sinistre, gros problème en vue avec l’assurance

Vu que tu es l'expert : j'avais compris que tu assurais un bien donc une voiture qui a un numéro de chassis qui est bien mentionnée au contrat. Ce numéro de chassis est associé à un WW puis on l'espère pour nico51 a un CPI définitif.
Le fait que le WW provisoire soit périmé c'est un problème avec la police pas avec l'assurance non? Nico est assuré pour son bien et à une RC s'il cause des dégats à autrui.
Il est verbalisable mais pas attaquable par l'assurance surtout s'il a une preuve (mail, courrier) qu'il a fait le nécessaire pour obtenir son CPI.
Ou alors un truc m'échappes pour l'assurance.

[Casimir2]

Sinon nico comme les autres : protection juridique, courrier AR à CAR pour demander l'annulation de la vente car ca devait être au contrat ou bdc la fourniture du 846A ou les démarches pour finaliser la CG.
Bon courage car ça va probablement durer.