[dcaj]

Bonsoir,

Avez-vous une idée du coût d'immatriculation pour l'importation en France d'un GT4 RS (carte-grise, taxes) lors d'un déménagement ?
Sachant que concernant la TVA il n'y en aurait pas car le véhicule ferait partie des effets de déménagement.

Merci pour réponses.

[Casimir2]

Le plus simple : le simulateur du site du gouvernement https://www.service-public.fr/particuli ... its/R39696

Malus à payer : celui de la 1ere MEC avec un abattement de 10% pas année entamée.
Par ex. pour un GT4 RS donc 202 par ex du 06/2022 c'est 32K€ (40K€ - 20%) jusqu'à 05/2024
Et ajouter la CG qui est basée sur la puissance fiscale avec un prix au CV qui varie par département compter entre 1500€ et 2000€.

[leneil]

En effet, s'agissant d'un déménagement, tu seras exempté de taxe douanière et TVA pour autant que tu sois propriétaire de ton GT4RS depuis plus de 6 mois (il me semble également que tu dois t'engager à ne pas le vendre dans un délai de 12 mois)
Aucune idée concernant le malus écologique dans ce cas de figure, mais j'imagine que tu ne pourras pas y échapper... Attention, la Suisse étant hors UE, il te faudra également un Certificat de Conformité Européen (COC) pour ta demande de CG
Plus d'infos ici: https://www.service-public.fr/particuli ... its/F12097

[bouchetault]

C'est vrai que venant de Suisse : ça change tout !

[dcaj]

Merci !