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Titre du sujet - immatriculer un véhicule Belge en France ?

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immatriculer un véhicule Belge en France ? - par Martini-classic

Posté : mar. févr. 17, 2015 7:01 pm

Hello les amis Belges et français.

Comment ça se passe pour immatriculer un véhicule qui vient de Belgique ?

Elle possède un certificat de conformité Européen pour le moment.

Merci
Philippe

- par ppi.sud77

Posté : mar. févr. 17, 2015 7:14 pm

La pièce d'identité du vendeur , tu es sur de cela ?

- par Martini-classic

Posté : mar. févr. 17, 2015 7:14 pm

gaz : Une Pantera 72 qui vient des US qui possède un certif européen, une CGN c'est envisageable ?

- par Pascal

Posté : mar. févr. 17, 2015 7:20 pm

Pas besoin de la pièce d'identité du vendeur, par contre il faut une facture

- par sergequentin

Posté : mar. févr. 17, 2015 7:27 pm

Martini-classic a écrit :
Hello les amis Belges et français.

Comment ça se passe pour immatriculer un véhicule qui vient de Belgique ?

Elle possède un certificat de conformité Européen pour le moment.

Merci
Philippe

- certificat de cession Belge
- Facture du vehicule
- carte grise originale
- COC que tu as déjà.

Tu vas aux impôts et tu récupère un quitus fiscal avec les documents en ta possession (ci dessus), tu fait une copie de chaque document ( dossier personnel)

Tu vas a la prefecture avec le quitus, une demande d'immatriculation et les documents ci dessus !!

Ne pas oublier de faire les copies de chaque documents !!!!

Si vehicule polluant de 2009 = Malus
Si vehicule a partir de juin 2004 = taxe CO2
[hr]

Martini-classic a écrit :
gaz : Une Pantera 72 qui vient des US qui possède un certif européen, une CGN c'est envisageable ?

OUI à voir pour l'homologation auprès de la DRIRE si besoin...sinon j'ai un contact pour les véhicules US

- par Martini-classic

Posté : jeu. mars 05, 2015 7:02 pm

Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

- par doc911

Posté : jeu. mars 05, 2015 7:07 pm

Martini-classic a écrit :
Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

Aucune taxe pour un véhicule de 1972, c'est une formalité justifiant que tu n'as pas de TVA à payer;)

- par deluca

Posté : jeu. mars 05, 2015 7:07 pm

Martini-classic a écrit :
Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

Salut Philippe, si elle est belge pas de taxes.

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