https://club911.lokris.app/viewtopic.php?t=115186
Message original : patrick123
Je crois qque ça dépend si l'objet a été comptablement ammorti ou non [/quote
Par exemple :
Si l'objet touche une pile de pneus .....peut on considérer , qu'il est amorti , au moins une partie......?
Amortissement partiel quoi.....?
Message original : BEUBEUF
Excuses moi le Leader du sagas tours
Message original : JEANNOTCUP35
Dès lors que le(s) précédent(s) propriétaire(s) étaient assujettis à la TVA (ce qui est le cas de la majorité des écuries de course et/ou école de pilotage), le véhicule reste en TVA sans limitation d'age....... Seul un acheteur non assujettit rompera la chaine en la payant sans pouvoir la récupérer...........
Jeannot
Message original : stephafi+1Message original : JEANNOTCUP35
Dès lors que le(s) précédent(s) propriétaire(s) étaient assujettis à la TVA (ce qui est le cas de la majorité des écuries de course et/ou école de pilotage), le véhicule reste en TVA sans limitation d'age....... Seul un acheteur non assujettit rompera la chaine en la payant sans pouvoir la récupérer...........
Jeannot
Ou pour faire plus simple :
- tu achètes à un particulier ==> pas de TVA récupérable
- tu es un particulier ==> pas de TVA récupérable
- tu es un professionnel et tu achètes à un professionnel ==> tu peux récupérer la TVA (mais dans ce cas, tu n'achètes pas un véhicule à ce pro mais plutôt une prestation de type "communication ou évènementiel" qui te permet de régler la facture par le biais de ta société)
Message original : eric37tours
futé
mais si tu achete ainsi comme tu materialise que la voiture est à toi et pas volé à l'ancien proprio ?