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Message original : thierry25Oui quel exploit !!! :thumbdown:Message original : DOCGYNECO
Bravo bel exploit de la gendarmerie...
Quel déchainement médiatique de m... pour des broutilles.:thumbdown:
Message original : romaric59
ben moi je vais brider ma voiture à 162km/H.
Message original : armaJe comprends ta position et j'apporterai juste quelques précisions:Message original : Fabien986
Ce qui m'étonne c'est de vendre la voiture aux enchères, en plus de l'amende. Je suppose que le résultat de la vente va dans les poches de l'état.
Ca revient a donner une amende a valeur variable selon le type de voiture. La loi punit un excès de vitesse, pas le fait de posséder une Porsche ou autre. Pour moi c'est un vol.
Le proprio de la 997 écope donc d'une amende de 1500 + 100000 euros ...
Les textes prévoient la confiscation du véhicule car c'est l'instrument de l'infraction. Ce principe existe d'ailleurs pour d'autres types d'infractions dont certaines au code de la route. homicide involontaire, conduite en état d'ébriété et même dans la législation sur les stupéfiants ou on peut confisquer tout (j'ai bien dit tout) ce qui a concouru à l'infraction (et pourquoi pas une maison servant de laboratoire)
Pour ma part, je ne suis pas choqué qu'un gars en récidive de conduite en état d'ébriété se voit confisquer son véhicule car il est un vrai danger.
Concernant les excès de vitesse, les cas de confiscation sont rares. Parfois, le véhicule est immobilisé le temps que l'affaire soit jugée mais en 11 ans de pratique, je n'ai jamais connu un dossier avec confiscation. j'ai pourtant déjà assisté des motards en récidive de "gaz à fond" (260/280) et même la ils sont repartis avec leur moto.
Il ne faut pas non plus oublier que la confiscation n'est pas une mesure automatique. Elle peut être requise par le parquet mais le tribunal n'est pas obligé de suivre (et la tu vois l'intérêt d'avoir un avocat )
Et je pense que pour qu'un juge arrive à cette solution, il faut pousser loin le bouchon.
Message original : crepe
Voiture en leasing ou en société et il sont marrons, font chier ont peu pas rouler, on peut pas fumer , on peut pas boire, on peut pas aller au pu-e, il eSt beau le pays de liberter:D
Message original : Antoinecdc
Le problème n'est pas la confiscation, mais la vente de l'auto. Sur le principe : inacceptable. Après qu'en pratique ce soit rarissime : noté...
Message original : VAROIS
enfin, pour mettre fin à cette polémique sur les gitans et les arabes, je vous précisent que ceux là on tout compris en matières de voitures fiables, on les trouve plus souvent en merco-benz ou en bm qu'en bentley ou en ferrari (du moins sous nos latitudes, je parle pas de dubai.....)