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Titre du sujet - Nouvelle grille Malus 2020

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- par CHRIS6913

Posté : lun. sept. 30, 2019 3:39 pm

Black_Karma a écrit :

En fait, ils vont nous sortir un nouveau système de ponctionnement monstrueux. Vivement 2021 .

Il n'y a aucun doute la dessus

:mad:

- par rickman

Posté : lun. sept. 30, 2019 4:10 pm

On va acheter des cup désormais plus de RS

- par Pam17

Posté : lun. sept. 30, 2019 4:12 pm

rickman a écrit :
On va acheter des cup désormais plus de RS

Pour aller chercher le pain, ça ne sera pas vraiment l'idéal

:thumbup:

- par DASYE

Posté : lun. sept. 30, 2019 4:47 pm

Et dire qu'il suffirait qu'on achète plus pour que ça ne se vende pas:D;)

- par yoz

Posté : lun. sept. 30, 2019 5:00 pm

quand je voyais les taxe en thailande et autre pays a des milliers de dollars je ne pensais pas qu on arriverait a cela( nous sommes qu au debut..)

- par EDG1

Posté : lun. sept. 30, 2019 5:01 pm

Pam17 a écrit :

EDG1 a écrit :

Black_Karma a écrit :
S'ils font, cela signifiera la fin de cette taxe sur les véhicules d'occaz., c'est trop beau pour être vrai . Si c'est le cas, je me prends un M5 E60 en daily .
il restera la taxe C02 à l'immatriculation et la taxe annuelle véhicule polluant..
disons que les 160€ actuels vont sans doute augmenter substantiellement
"Le malus « occasion » prévu à l’article 1010 bis du CGI, le malus « véhicules puissants » prévu à l’article 1010 ter du même code et le malus « annuel » prévu à l’article 1011 ter du même code, qui sont trois taxes à faible rendement frappant spécifiquement une petite fraction des véhicules de grande puissance, seront intégrés aux tranches supérieures du malus CO2 prévu à l’article 1011 bis du CGI, plus pertinent sur le plan environnemental. Le barème du malus CO2 sera modifié dans le projet de loi de finances pour 2021 pour tenir compte du regroupement de ces taxes et être adapté aux évolutions du parc de véhicules neufs en 2020."

Il semblerait que la taxe annuelle sera aussi supprimée :thumbup:

Champagne

:P
Ha non c'est vrai, la France et la créativité fiscale, faut s'attendre au pire

- par rickman

Posté : lun. sept. 30, 2019 5:22 pm

DASYE a écrit :
Et dire qu'il suffirait qu'on achète plus pour que ça ne vende pas:D;)

c'est un peu l'idée de leurs mesures.
il faut cesser d'acheter des autos qui produisent du CO2 => électrique ou hybride.

- par yoann

Posté : lun. sept. 30, 2019 5:56 pm

vive les pays limitrophes

:D:D

- par rickman

Posté : lun. sept. 30, 2019 6:14 pm

yoann a écrit :
vive les pays limitrophes :D:D

je suis quand même surpris que ce soit sans problèmes !?

- par CHRIS6913

Posté : lun. sept. 30, 2019 7:20 pm

Sans problème tant que suite à un banal contrôle les FDO ne fassent un signalement au fisc

ou qu'un voisin mal intentionné ne te dénonce

Le montage andorran est séduisant mais pas infaillible.

Le même montage existait il y a quelques années en Lituanie. Et cela a coûté très cher à certains.

Pour avoir une connaissance qui avait utilisé ce montage (Bentley GTC Speed au nom d'une société lituanienne, assurance lituanienne, virement des fonds à la société lituanienne qui a acheté la voiture HT au concessionnaire à Paris et réalisé ensuite des factures de location fictive....).

Il a eu un contrôle fiscal à titre pro et titre perso. Concernant la Bentley, l'évasion fiscale a été retenue. Usage de l'auto en France, dissimulation de TVA, soustraction aux droits d'immatriculation français etc...
Il a pris très cher...

Si le montage en question est celui d'Andorre Cars c'est le même que celui de la Lituanie

C'est très risqué pour éviter le malus et le paiement de la TVA surtout quand on peut mettre 200 ou 300 Ke dans une voiture.
Et accessoirement c'est illégal

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