Tout ce qui concerne les assurances, code de la route, les droits et devoirs du Porschiste,expertises et GPS..
Message original : Demo
je suis curieux de savoir à partir de quels critères ils estiment que le ddr est fixe....
Donc au pire, ben tu arraches les fixations et tu pourras dire qu'il nétait pas fixe :D:D
elink: tu as un MP
[Edite le 1-10-2007 par Mariton]
Message original : elink
Le vehicule n'est saisi que si le DDR est installé de manière fixe ! EN aucun cas ils ne peuvent saisir le vehicule si le materiel est amovible... Heureusement il y a quand même des lois qui protègent les pauvres vaches à lait que nous sommes !!!
Dans la majorité des cas donc ils ne saisissent que le DDR et tu peux repartir avec ta GT3 RS
[Edite le 30-9-2007 par elink]
Le texte (R. 413-15 du Code de la route) est en fait scindé en deux.
D'une part on sanctionne, la détention et le transport d'un DDR et l'usage. Autrement dit, le simple fait d'être trouvé en possession d'un DDR même inactif vous fait encourir une contravention de 5ème classe outre la saisie de l'appareil.
D'autre part, le texte ajoute une sanction spécifique lorsque le DDR est installé dans un véhicule. Le texte ne dit rien sur le caractère fixe du DDR
"Lorsque l’appareil, le dispositif ou le produit est placé, adapté ou appliqué sur un véhicule, ce véhicule peut également être saisi."
Reste que la saisie du véhicule reste rare car totalement disproportionnée à l'infraction.
[Edite le 1-10-2007 par arma]
Bonsoir,
Je fais remonter ce sujet que je viens de lire entièrement ! pour avoir vos retours d'expérience avec le Naxel.
elink, j'ai pas pu lire ton post parce qu'apparemment tu l'as supprimé, donc j'imagine que c'était instructif et donc ça m'intéresse. Est- ce que tu peux résumer ? ( par MP si tu le souhaites bien sûr )
Pour les utilisateurs de Naxel, vous en êtes où avec votre joujou, toujours sur le tableau de bord, ou rangé au fond du placard ? Qu'est ce que ça donne après près de deux ans d'utilisation ?
Je fais remonter ce sujet que je viens de lire entièrement ! pour avoir vos retours d'expérience avec le Naxel.
elink, j'ai pas pu lire ton post parce qu'apparemment tu l'as supprimé, donc j'imagine que c'était instructif et donc ça m'intéresse. Est- ce que tu peux résumer ? ( par MP si tu le souhaites bien sûr )
Pour les utilisateurs de Naxel, vous en êtes où avec votre joujou, toujours sur le tableau de bord, ou rangé au fond du placard ? Qu'est ce que ça donne après près de deux ans d'utilisation ?