Tout ce qui concerne les assurances, code de la route, les droits et devoirs du Porschiste,expertises et GPS..
c'est de plus en plus flou et limite hypocrite cette façon de jouer sur les mots, parce que si à peine on met les roues sur circuit on risque que ça soit interprété comme une course et donc cas d'exclusion, autant exclure le circuit tout court et là au moins c'est clair et ça éviterait à des gens de se retrouver le bec dans l'eau alors qu'ils pensaient être couverts, attestation à l'appui...
J'vais vous donner un p'tit conseil ....
Si vous allez "trainer" sur les circuits et si ce n'est pas clairement et expressément précisé dans votre contrat, , faites donc écrire votre agent d'assurance (représentant la compagnie d'assurance pour lequel il travaille) qu'il couvre les risques (matériels et personnels) attachés à une utilisation de votre auto sur circuit.
Si votre contrat vous couvre, ça ne devrait pas poser de problème d'obtenir un écrit précis et non équivoque.
Laurent;)
Si vous allez "trainer" sur les circuits et si ce n'est pas clairement et expressément précisé dans votre contrat, , faites donc écrire votre agent d'assurance (représentant la compagnie d'assurance pour lequel il travaille) qu'il couvre les risques (matériels et personnels) attachés à une utilisation de votre auto sur circuit.
Si votre contrat vous couvre, ça ne devrait pas poser de problème d'obtenir un écrit précis et non équivoque.
Laurent;)
pour infos, voilà les réponse de mon courtier, très bon au demeurant.
Pour la sortie sur circuit, je ne pourrais malheureusement rien vous transmettre car il y a eu un cas de jurisprudence qui fait que les assureurs n'ont plus la possibilité de vous transmettre une attestation pour RC sur circuit.
Vous avez pour information, le message envoyé par la direction des partenariats de l'Equité Assurances au Cabinet TEA Cerede. Et vous avez également un document en pièce jointe.
Pour solution, vous pouvez aller voir sur http://www.assurances-lestienne.com/
Ou demander à l'organisateur de votre manifestation.
Sincèrement désolé de ce changement.
et
Vous trouverez en pièce jointe un article des "Editions Législatives" qui fait référence à l’arrêt de la 2ème ch. civile de la C. Cass rendu le 27 mars dernier, arrêt qui a des conséquences importantes en terme de garanties et d'exclusion dans le domaine d'activité d'AMS Ré et par répercussion sur les accords ponctuels que nous pouvons octroyer en cas de conduite sur circuit.
La pratique du "loisir" (c’est-à-dire en dehors de toute notion de compétition et/ou de classement) en véhicules terrestres à moteur sur un circuit, dans le cadre de "journées de roulage", de "journées portes ouvertes", de "journées club", que ce soit à titre individuel ou dans le cadre d'une organisation, est assimilée par la Cour à une "manifestation sportive soumise à autorisation", et entraîne donc l'application, par l'assureur auto, de l'exclusion de garanties figurant aux conditions générales.
En conséquence, il ne nous est plus possible d’étendre nos garanties y compris la RC en cas de conduite sur circuit même lorsqu’il n’y a pas de notion de compétition et/ou chronométrage.
AMS Ré qui propose depuis plusieurs années des cotations pour garantir ce type de pratique, tant en R.C. Organisateur qu'en R.C. participant en option sera désormais le seul à pouvoir couvrir les manifestations sur circuit.
en soit l'assurance complémentaire c'est pas un drame, une trentaine d'euro la journée mais faut bien comprendre les périmètres d'exclusions....
Pour la sortie sur circuit, je ne pourrais malheureusement rien vous transmettre car il y a eu un cas de jurisprudence qui fait que les assureurs n'ont plus la possibilité de vous transmettre une attestation pour RC sur circuit.
Vous avez pour information, le message envoyé par la direction des partenariats de l'Equité Assurances au Cabinet TEA Cerede. Et vous avez également un document en pièce jointe.
Pour solution, vous pouvez aller voir sur http://www.assurances-lestienne.com/
Ou demander à l'organisateur de votre manifestation.
Sincèrement désolé de ce changement.
et
Vous trouverez en pièce jointe un article des "Editions Législatives" qui fait référence à l’arrêt de la 2ème ch. civile de la C. Cass rendu le 27 mars dernier, arrêt qui a des conséquences importantes en terme de garanties et d'exclusion dans le domaine d'activité d'AMS Ré et par répercussion sur les accords ponctuels que nous pouvons octroyer en cas de conduite sur circuit.
La pratique du "loisir" (c’est-à-dire en dehors de toute notion de compétition et/ou de classement) en véhicules terrestres à moteur sur un circuit, dans le cadre de "journées de roulage", de "journées portes ouvertes", de "journées club", que ce soit à titre individuel ou dans le cadre d'une organisation, est assimilée par la Cour à une "manifestation sportive soumise à autorisation", et entraîne donc l'application, par l'assureur auto, de l'exclusion de garanties figurant aux conditions générales.
En conséquence, il ne nous est plus possible d’étendre nos garanties y compris la RC en cas de conduite sur circuit même lorsqu’il n’y a pas de notion de compétition et/ou chronométrage.
AMS Ré qui propose depuis plusieurs années des cotations pour garantir ce type de pratique, tant en R.C. Organisateur qu'en R.C. participant en option sera désormais le seul à pouvoir couvrir les manifestations sur circuit.
en soit l'assurance complémentaire c'est pas un drame, une trentaine d'euro la journée mais faut bien comprendre les périmètres d'exclusions....
certains apprentis pilotes - je l'ai spuvent vu en multimarque , genre vvl 63 , se prennent pour des Shumacher en puissance , et là ....dégâts . Quand on voit également certains propriétaires rouler en slick , l'esprit gentleman est loin . Un cahier des charges , strict , est appliqué par la FFSA , les dérives de certains amènent la justice à prendre position , et in fine , pénaliser le proprio sympa , qui se faisait une sortie de temps en temps .