[EVOIXRED68]

Remarque bête mais comment justifier le kilométrage?? Le garage ne pourrait il pas te faire une facture du véhicule avec un kilométrage superieur a 6000?

[Niko]

J'y ai pensé..
J'ai vu des annonces de pro vendant des véhicules à 6001 kms.
Ca veut tout dire.
Il faut que je pose la question. Le garage n'ayant pas e commercial parlant français? C'est un peu plus difficile à aborder.

[$ebastien1973]

Bon je fais un up.
C'est 6 mois ET 6000kms.
Le véhicule convoité en a 4000 ....

Quelqu'un a déjà été confronté à cette situation ?
Je vois que le garage peut vendre HT (sous réserve qu'il accepte). On paye alors la TVA en France
OU
On paye la totalité en Allemagne puis la TVA en France et on se fait rembourser par le concessionnaire sur justificatif du règlement. J'avoue que j'ai moyennement confiance dans la deuxième solution.

Des retours d’expérience ?

@Niko

Je ne connais pas cette procédure au sujet de la TVA.
Vu que j'ai travaillé dans le Transport International durant toute ma carrière Pro, je connais bien le sujet, soit tu paies ta voiture TTC en Allemagne avec la mention qui va bien sur la facture (voir plus dans mon topic), soit tu l'achètes HT et paie ta TVA en France.
L'histoire du remboursement par le Vendeur Allemand après que tu aies payé en France, c'est carrément du bof, bof....
Deux règlements de TVA, jamais vu ça
Moi j'achèterai TTC, comme je l'ai fait.
A toi de décider...
Bon weekend.

Piou

[Niko]

Si j'achètes TTC à 4000kms, le véhicule sera considéré comme neuf en France donc j'aurai à payer la TVA une deuxième fois. Sur 30.000Euros, ce qui pourrait être une bonne affaire se transformerait en mauvaise.
Je crois que je vais passer mon tour pour celle à.
Merci pour les conseils
Bon week end.

[$ebastien1973]

Si j'achètes TTC à 4000kms, le véhicule sera considéré comme neuf en France donc j'aurai à payer la TVA une deuxième fois. Sur 30.000Euros, ce qui pourrait être une bonne affaire se transformerait en mauvaise.
Je crois que je vais passer mon tour pour celle à.
Merci pour les conseils
Bon week end.

@Niko
J'avoue ne pas connaître cette procédure qui fait qu'à moins de 6000 km l'auto est considérée comme neuve.
Ne pas oublier que cela fait 6 ans et demi quasiment que j'ai été chercher la mienne, non concernée puisqu'elle avait 43.000 km.
Tout comme toi, je me méfierai grandement d'un ÉVENTUEL & HYPOTHÉTIQUE remboursement de la part du vendeur Allemand.
Autant le mien a été extrêmement sérieux durant la phase d'approche et la vente (il m'avait envoyé 83 photos et un dossier administratif en béton), autant dès que j'ai eu deux / trois questions bénignes à poser une fois la voiture prise, il ne m'a jamais répondu

[francois968cs]

Question:si on achète une auto immatriculée en Allemagne mais qui est en France (en l'occurence celle d'un de mes collègues qui est allemand!), quelles sont les formalités?
François.

[970TT]

Bon je fais un up.
C'est 6 mois ET 6000kms.
Le véhicule convoité en a 4000 ....

Quelqu'un a déjà été confronté à cette situation ?
Je vois que le garage peut vendre HT (sous réserve qu'il accepte). On paye alors la TVA en France
OU
On paye la totalité en Allemagne puis la TVA en France et on se fait rembourser par le concessionnaire sous justificatif du règlement. J'avoue que j'ai moyennement confiance dans la deuxième solution.

Des retours d’expérience ?

Le garage peut vendre HT uniquement si tu es toi-même assujetti a la TVA dans un état de l'EU.
si tu es un particulier "lambda", tu es censé payé la TVA Allemande de 19% sur place.

l'histoire du remboursement c'est devenu courant, trop de fraudes de soi-disant acheteurs assujettis a la TVA qui ne le sont pas, et du coup le vendeur se trouve dans une position délicate puisque au final la TVA n'est payée par personne.
donc ce qu'ils font, tu paies la TVA en Allemagne sous forme d'une caution que l'on te rembourse dès que tu as pu prouver que le véhicule est dédouané dans un autre état membre.

ce système ne concerne que les assujettis à la TVA , pas les particuliers !

[$ebastien1973]

Ce système ne concerne que les assujettis à la TVA , pas les particuliers !

@Niko[/at] [at]@970TT

Là je suis bien plus d'accord.
En tant que particulier, tu achètes TTC, avec la mention idoine sur la facture du vendeur, et le fisc français ne te cherchera pas d'ennui si cela a été correctement fait. J'avais procédé ainsi.
Une précision : lorsque tu iras à ton Centre des Impôts pour obtenir le quitus fiscal qui te permettra de déposer en préfecture ta demande d'immatriculation, n'oublie pas un justificatif de domicile de moins de 6 ou 3 mois (prends le plus récent possible).

@françois968cs
Je ne connais pas la procédure. Désolé.
Juste un simple avis : ton collègue Allemand est supposé avoir payé sa voiture TTC en Allemagne. S'il te la revend en tant que particulier, ce sera donc TTC, et tu n'auras pas à payer la TVA en France. La taxe Carbone si sans pouvoir y échapper.
A vérifier tout de même pour cet avis....

[Franck_92]

Petite question concernant l’historique d’une allemande

Au delà de la transparence du CP, comment s’assurer que le véhicule n’a pas été accidenté, qu’il n’y a pas eu de procédure, d’expertise (équivalent des rapports Autoviza) ?

Merci


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[$ebastien1973]

Petite question concernant l’historique d’une allemande

Au delà de la transparence du CP, comment s’assurer que le véhicule n’a pas été accidenté, qu’il n’y a pas eu de procédure, d’expertise (équivalent des rapports Autoviza) ?

Merci

@Franck_92

A part mandater un expert à tes frais, je ne vois pas.
C'est ce que j'avais fait lors de l'achat de ma première, mais elle était à Mulhouse. Plus facile qu'en Allemagne.
Cela m'avait évité de faire le voyage depuis Marseille (où j'habitais à l’Époque), pour rien. J'étais passé par Experveo.fr
Je les avais ré utilisés ensuite pour des expertises tous les deux ans aux fins d'Assurance.
Depuis que je suis revenu en région Toulousaine, je continue à faire ces expertises, mais avec un Expert spécialisé dans les voitures sportives et de collection.
C'est nickel