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Titre du sujet - Votre avis sur une prune excès vitesse....

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- par free92

Posté : jeu. mars 12, 2009 8:09 pm

Il y a quelques années j'ai été contrôlé pour excès de vitesse et arreté sur le champs par les CRS.

Cependant le CRS qui a remplit le PV avait omis de mettre la vitesse limite (seuls figuraient ma vitesse réelle et corrigée). Je m'en suis aperçu en rentrant chez moi et ai envoyé un courrier comme quoi je ne contestait pas l'infraction, mais par contre je considérais qu'il y avait un vice de forme dans la rédaction du PV... Et donc que ce vice rendait caduque le procès verbal...

Celà fait maintenant plus de 15ans.. et jamais eu de nouvelles...

Je crois qu'en général quand il y a vice de forme, cela ennuie profondement la police, les gendarmes ou CRS d'engager des poursuites...

- par Cedrico964

Posté : jeu. mars 12, 2009 8:16 pm

Message original : arma
Si j'ai bien compris on t'a remis un avis de contravention le jour même, c'est celui la qui compte. Si ce pv comporte une erreur, tu pourrais t'en servir. Sauf que la, tu ne mentionnes pas l'avis initial mais l'avis d'amende forfaitaire majorée.

A mon sens, c'est raté pour toi.

Au pire, tu n'as qu'a leur renvoyer l'avis en leur disant qu'ils se sont trompés de destinataire mais de toute façon, tu es bien au delà des délais pour contester l'avis de contravention initiale.

Ce qui m'étonne c'est que tu dis avoir payé mais ne pas pouvoir le justifier, tu détruits tes relevés bancaires ?

En fait, sur conseil de "l'officier", juste après m'être fait arrêté (donc en Aout 2008), j'ai envoyé un chèque avec un courrier au centre de traitement de Rennes...
Je n'ai jamais eu de nouvelles (et mon chèque n'a jamais été débité...).
Je comprends donc après coup, que ce n'était pas à Rennes que je devais envoyer le chèque...

Et effectivement, je n'ai pas fait de copie de chèque ou de courrier, pensant que ça allait régler le problème...

Comme j'ai perdu l'avis de contravention initial... je ne sais pas si il y a erreur (à mon souvenir, pas d'erreurs...)

bon, fausse joie donc...

Par contre, comment se fait-il qu'il y ait une erreur d'immat sur l'avis d'amende forfaitaire majorée ?? (qui est bien à mon nom par ailleurs...)

- par Triskel

Posté : jeu. mars 12, 2009 8:28 pm

Message original : PIERRERS

Ne JAMAIS reconnaitre les infractions !

Euh, ouais d'accord, mais après?

- par arma

Posté : jeu. mars 12, 2009 8:43 pm

Message original : Cedrico964
Message original : arma
Si j'ai bien compris on t'a remis un avis de contravention le jour même, c'est celui la qui compte. Si ce pv comporte une erreur, tu pourrais t'en servir. Sauf que la, tu ne mentionnes pas l'avis initial mais l'avis d'amende forfaitaire majorée.

A mon sens, c'est raté pour toi.

Au pire, tu n'as qu'a leur renvoyer l'avis en leur disant qu'ils se sont trompés de destinataire mais de toute façon, tu es bien au delà des délais pour contester l'avis de contravention initiale.

Ce qui m'étonne c'est que tu dis avoir payé mais ne pas pouvoir le justifier, tu détruits tes relevés bancaires ?
En fait, sur conseil de "l'officier", juste après m'être fait arrêté (donc en Aout 2008), j'ai envoyé un chèque avec un courrier au centre de traitement de Rennes...
Je n'ai jamais eu de nouvelles (et mon chèque n'a jamais été débité...).
Je comprends donc après coup, que ce n'était pas à Rennes que je devais envoyer le chèque...

Et effectivement, je n'ai pas fait de copie de chèque ou de courrier, pensant que ça allait régler le problème...

Comme j'ai perdu l'avis de contravention initial... je ne sais pas si il y a erreur (à mon souvenir, pas d'erreurs...)

bon, fausse joie donc...

Par contre, comment se fait-il qu'il y ait une erreur d'immat sur l'avis d'amende forfaitaire majorée ?? (qui est bien à mon nom par ailleurs...)

erreur matérielle à mon avis rien de plus

- par yoann

Posté : jeu. mars 12, 2009 9:16 pm

Message original : arma
Message original : Cedrico964
Message original : arma
Si j'ai bien compris on t'a remis un avis de contravention le jour même, c'est celui la qui compte. Si ce pv comporte une erreur, tu pourrais t'en servir. Sauf que la, tu ne mentionnes pas l'avis initial mais l'avis d'amende forfaitaire majorée.

A mon sens, c'est raté pour toi.

Au pire, tu n'as qu'a leur renvoyer l'avis en leur disant qu'ils se sont trompés de destinataire mais de toute façon, tu es bien au delà des délais pour contester l'avis de contravention initiale.

Ce qui m'étonne c'est que tu dis avoir payé mais ne pas pouvoir le justifier, tu détruits tes relevés bancaires ?
En fait, sur conseil de "l'officier", juste après m'être fait arrêté (donc en Aout 2008), j'ai envoyé un chèque avec un courrier au centre de traitement de Rennes...
Je n'ai jamais eu de nouvelles (et mon chèque n'a jamais été débité...).
Je comprends donc après coup, que ce n'était pas à Rennes que je devais envoyer le chèque...

Et effectivement, je n'ai pas fait de copie de chèque ou de courrier, pensant que ça allait régler le problème...

Comme j'ai perdu l'avis de contravention initial... je ne sais pas si il y a erreur (à mon souvenir, pas d'erreurs...)

bon, fausse joie donc...

Par contre, comment se fait-il qu'il y ait une erreur d'immat sur l'avis d'amende forfaitaire majorée ?? (qui est bien à mon nom par ailleurs...)

erreur matérielle à mon avis rien de plus

dans le meme style,

cheque envoyé suite à une prune avec interception

mais depuis juillet pas encaissé et reception en septembre du courrier comme quoi j'avais perdu le point correspondant à cette infraction

bizarre non ?

[Édite le 12-3-2009 par yoann]

- par yoann

Posté : sam. mars 14, 2009 8:00 am

cette semaine, je paye par cheque deux pvs de 11 euros soit 22 euros

:D, debité sur mon compte 2,20 euros

[Édite le 14-3-2009 par yoann]

- par Antho

Posté : mer. mars 18, 2009 3:09 pm

Message original : Triskel
Message original : PIERRERS

Ne JAMAIS reconnaitre les infractions !

Euh, ouais d'accord, mais après?

Le probleme lorsque l'on ne reconnait pas l'amende, les forces de l'ordre te font comprendre que si tu reconnais pas l'amende, il t'en remette une autre!

Le cas m'est arrivé, mon CT était dépassé d'une semaine et si je reconnaissai pas la prune pour exces de vitesse, il m'en remettait une autre pour défaut de CT!

Apres on est jamais 100% en regle, car meme si le CT est bon, il manque toujours la boite d'ampoules ou une connerie dans ce genre!

Donc pas evident de pas reconnaitre les amendes, bien que je l'ai deja fait et que ca va finir devant le juge de proximité!

- par Carreraz

Posté : mer. mars 18, 2009 3:11 pm

Message original : yoann
cette semaine, je paye par cheque deux pvs de 11 euros soit 22 euros :D, debité sur mon compte 2,20 euros

[Édite le 14-3-2009 par yoann]

:D ça c'est top !

t'aurais pas malencontreusement laissé se glisser une micro virgule dans les montants des chèques ?

:P:D

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