[Black_Karma]

Bravo Lemaire, tout ce qu'il va réussir à faire, c'est rendre les petites autos sportives invendables (quand je vois une Megane 4 RS avec un malus représentant 45 % de son prix ) et les faire disparaître du territoire français. Comme les grosses qui vont partir très certainement en immat étrangère pour la grande majorité...

Bref, c'est très réfléchi, le truc qui va rapporter des queues de cerises pour combien de centaines de millions de pertes derrière ? (et pour les entrées de l'Etat implicitement)...

Tout ça pour bien passer politiquement et au mieux motiver à changer pour de l'électrique, qui dans 20 ans posera exactement la même problématique ; conso en électricité, fabrication des batteries, leur recyclage etc.

Précaires pour certains montages, notamment ceux qui touchent à la TVA. Mais en soi, il suffit de ne pas posséder réellement l'auto., et de vraiment la louer au mois par mois à une société étrangère...

Je ne vois pas ce que le fisc pourrait te reprocher de louer une auto 6 mois - 1 an voir plus à une société luxembourgeoise par ex.

Certes, ça peut agacer l'inspecteur sur lequel tu vas tomber en cas de contrôle mais il n'y a rien. Et ce ne sera pas grâce à ça qu'il sera arrivé à toi...

Avant que les FDO repèrent la voiture (qui sort tous les 36 les 3/4 du temps), fassent un contrôle, et le lien entre un conducteur fr et une auto appartenant à une société étrangère. Pour ensuite passer l'info. au fisc... et finalement rien reprocher sur ce volet.

Et bah, d'ici là, je pense que les politiciens auront un train de vie raisonnable .

PS : Mes autos sont immat en France et je ne connais pas perso. de sociétés dans ce biz. mais pour en avoir étudier rapidement la question il y a un moment ; à l'époque, ça ne valait pas le coup notamment pour une auto. d'occaz mais maintenant, pour une auto neuve avec 30,5K d'immat. à amortir, ça change la donne... Pas pour moi, perso., ils m'ont dégouté, je garde mes vieilleries .

[axlx]

Ce qui me dépasse c'est que cela va orienter les gens sur le diesel qui envoie moins de CO2, si ils veulent faire un vrai truc écolo faut s'appuyer sur les émissions de Nox,

[caronvin]

Les combines à base de loueurs ou de société à l'étranger ça me semble tout à fait précaire. Le mieux n'est-il pas d'avoir une adresse personnelle à l'étranger et d'y faire immatriculer l'auto ?

c'est mieux mais ensuite tu as le temps que tu passe en France à prendre en compte passé un certain temps tu es imposable en France.... bref tu vies comme un évadé en cavale pour une immat....:D

Tu mélanges un peu tout JM:D
Tu peux très bien avoir une maison à l'étranger, y avoir des véhicules immatriculés tout en restant résidant français.
Il risque par contre d’y avoir recrudescence de plaques Espagnoles chez nous:D

[JMP76]

c'est mieux mais ensuite tu as le temps que tu passe en France à prendre en compte passé un certain temps tu es imposable en France.... bref tu vies comme un évadé en cavale pour une immat....:D

Je ne pense pas que la fiscalité de l'auto, dont le malus, soit impactée par les le statut de résident fiscal. Par contre le problème c'est qu'en effet le véhicule avec lequel tu circules de manière habituelle doit être immatriculé sur ton pays de résidence habituelle.

Mais après tout dépend de ton dossier. Mettons que tu aies une vraie adresse en Espagne en achetant un studio à 25k€ au fin fond de la brousse et que tu y fasses immatriculer ta voiture. Je pense que ça laisse pas mal de latitude pour s'expliquer ensuite avec les autorités françaises.

Pas sur c'est la règle des expatriés avec le nombre de jours de présence en France... tout comme tu dois immatriculer ton véhicule dans le pays ou tu seras reconnu résident fiscal ! si ta voiture est en France tu ne peux pas rester en plaque Espagnole... tout est verrouillé y a pas vraiment de solution pour y échapper:(;)

[MichSOmuch]

Ce qui me dépasse c'est que cela va orienter les gens sur le diesel qui envoie moins de CO2, si ils veulent faire un vrai truc écolo faut s'appuyer sur les émissions de Nox,

Bah ça fait des années que les Diesel sont complètement dépollués, y compris sur les Nox!


Et dites-vous bien que toutes ces mesures n’impacteront quasiment pas les constructeurs
Pas les français parce que ça ne concerne quasi aucun véhicule
Pas les étrangers parce que notre marché est loin d’être leur cœur de cible!
Bref, à part quelques passionnés qui ne représentent qu’une misère de proportion des acheteurs de véhicules neufs, bah personne ne paiera ces sommes!
La montagne va accoucher d’une souris!

[patrick123]

Ah oui ! Le retour de la souris !
:P:P

[JuliusFromLR]

Beaucoup d'approximations sur ce post

Il ne faut pas mélanger la résidence fiscale qui s'apprécie au regard de plusieurs critères (183 jours, centre des intérêts vitaux, etc.) et l'immatriculation d'un véhicule à l'étranger.

On peut tout à fait être résident fiscal en France et avoir un véhicule immatriculé à l'étranger. Ce qui est plus compliqué, c'est lorsque ce véhicule immatriculé à l'étranger est quasiment uniquement utilisé en France

Par ailleurs, l'immatriculation d'un véhicule dans une société à l'étranger n'est pas fait pour éluder la TVA ou ne pas payer ses amendes mais plutôt pour éviter les taxes à l'immatriculation et le risque de saisie en cas de gros excès

[CHRIS6913]

:D:D

https://www.billetsmauves.com/

[JPM987]

:D:D

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:D

[rpaddicted]

Génial :D