[Alain993S]

Message original : BM
A tout hazard ,quel est le but de ce genre d'interdiction??
Vous le savez?:D

A ficher
A canaliser
A restreindre
A controler
A décourager

En un mot : a faire chier...:mad::mad:

Une solution, vous tapez toutes les organisations de sorties sur mon dos, en Belgique, on est pas obligé de déclarer des sorties "entre amis".

On part "virtuellement" de Belgique et le tour est joué...

Bref, je revendique la place de "délégué mondial des sorties touristiques et autres convois du club" :D:D
Et comme je suis situé hors des frontières de votre cher territoire français, tout baigne !

[BossBoxster]

Ou, vous déclarez que durant l'année, le club passera tous les deux mois dans chaque département et c'est réglé !

[Lucandluke]

Message original : BM
A tout hazard ,quel est le but de ce genre d'interdiction??
Vous le savez?:D

Ca restrein entre autre tous les Britons qui organisent de plus en plus des traversees folles sur l'europe continentale.
Exemple Gumball et autres rally. Ils ont ainsi le droit de les stopper meme s'ils respectent les vitesses (ce qui est rarement le cas). Une loi similaire est aussi en Allemagne pour les stopper quand ils roulent en troupeaux. Il y a eu un mort en 2005 sur autoroute en Allemagne et comme en France on apprend enfin des erreurs/experiences de nos voisins ce type de loi entre en vigueur avant qu'il ne soit trop tard.

Biensur comme en plus on veut etre plus beau et plus fort on ameliore la loi pour inclure tout de suite un max de cas de figure.

[fred-G]

il y a une chose qui est claire, nous pourrons biensur faire des sorties spontanée, mais le club ne pourra plus s'en faire écho( car ce sera une preuve de l'organisation non spontanée), sauf biensur dans le cas d'une organisation officielle et déclarée. merci à nos hommes politiques.

[BM]

Je vous aide : DGS E...

[Pitou]

A la relire , elle semble quand meme plus adapté a des organisateurs "professionnels" qu'au groupe de copains qui se rassemble !!

C'est ce que je pense aussi et j'ai le sentiment que les mecs qui ont pondu ce texte l'entendaient comme ça mais pour pouvoir ratisser large et s'autoriser à verbaliser à outrance dans la droite ligne de pensée de monsieur "tolérance zéro", ils ont volontairement été "généraliste" ce qui jette donc un flou sur des réunions de notre genre.

Au fond, je vois mal la force publique passer un temps monstreux à verbaliser tous les passionnés de France et de Navarre qui se retouvent tranquillement sans justement troubler l'ordre publique car, au final c'est le seul critère sérieux qui peut être retenu.

Nous vivons dans un état de droit mais aussi dans une démocratie, il n'y a pas un individu censé qui considérera comme "intelligent" de déclarer en préfecture une réunion de potes passionnés d'automobile autour d'un verre ... C'est débile et l'application dans les faits risque bien d'être une vaste rigolade en plus de soulever un tolée général !

Ces raisonnements sont dangereux et rappellent tristement un passé où le droit de réunion à plus de deux personnes était interdit: cela s'appelle de la dictature ...

[jpc266]

On peut esperer que sur le fond tu ais raison (quoique !!) mais RIEN n'empêche maintenant un prefet, ou S/ Prefet ou capitaine de gendarmerie ou un simple gendarme d'appliquer ce decret quand ils le veulent et à ce qu'ils veulent et je ne vois pas ce qu'on pourra y faire et qui va se mobiliser pour ça !
Pour appuyer mon propos sur l'indifference totale des français : il y a 15 minutes sur FR3 de chez moi, interview du dircab du Prefet : le radar automatique de Bessey en Chaume (21 autoroute A6)a genéré plus de 36 000 (vous avez bien lu, 36000) contredanses en TROIS mois fin 2005 !!
Ou est le tollé general ( à part sur les sites internet) ???

[Edite le 2-6-2006 par jpc266]

[A110]

Message original : bennyboum

Message original : webmaster
1 / Le club dispose d'une responsabilité civile pour ses activités (rencontres, touristiques circuit ) officialisées comme activités du club 911net, les rencontres organisées entres membres par l'intermediaire du forum (qui n'est qu'un vecteur au meme titre qu'un email) nesont absolument pas prises en compte et c'est l'instigateur de cette réunion qui se trouve en "difficulté"

je parlai de sortie organisée pour le club (délégué oblige!) comme les Cevennes ou le Raid Pyrénnée , et pas de sortie dominicales entre membres du club !

qu'en est-il pour celle-ci?

parce que , bien sûr, je suis en train de préparer le raid pyrénéen et j'ai pas envie de le faire pour rien...


benny

Comme je l'ai déjà dit par ailleurs, pas de panique!!!
A propos des "manifestations soumises à déclaration" le seul changement est le nombre de véhicules mini, auparavant c'était 20 à présent ce n'est pas stipulé... Mais as tu "déclaré" pour une procession de 25 autos lors d'une procession au cours d'un mariage???

1°/ Tu fais ton parcours en évitant le plus possible les traversées de village et villes et les nationales
2°/ Tu traces 4 exemplaires du parcours
3°/ Tu expédie par courrier ces 4 exemplaires avec le règlement, le programme succin du déroulement de la manifestation, un petit mot ceci à chaque préfecture concernée
4°/ Tu attends le récépissé des préfectures...
5°/ Tu devras ensuite prévenir toutes les communes traversées
6°/ Souscrire une assurance au nombre de véhicules engagés (env 7€ par auto) ICC le fait
7°/ Ne pas crier sur les toits que feras un classement...

J'applique cette procédure depuis des années et tout va bien pourtant mon règlement (avec l'agrément de la FFVE) stipule bien le type d'épreuve (navigation et régularité) et le classement.
Les engagés doivent par contre se tenir tranquilles surtout à l'abord des agglomérations!
Chaque année je fais un briefing complet et préviens ceux ci qu'au moindre rapport d'un des contrôleurs concernant un excès de conduite "sportive" en vue d'un village c'est l'exclusion sur le champ et à vie!
Et tout va bien.
Il est sûr que les préfectures des départements très sollicités comme ceux du sud-est sont à l'heure actuelle les plus les difficiles pour obtenir ce récépissé.
Quand au contrôles concernant les rassemblements et autres balades à la queue leu leu de modernes comme d'anciennes je n'y crois pas trop vu les calendriers hypers fournis de manifestations de tous genres il n'y aura jamais assez de policiers pour le faire!!!
Ce n'est qu'un avis d'organisateur, on verra la suite.
J-P pas inquiet.

[Filiane]

J'ai bien envie d'envoyer du courrier à quelques préfets des départements de PACA, pour annoncer l'organisation de concentres auto 1 dimanche sur 2. 1 courrier pour une sortie, ça en fait 24 en tout sur l'année, juste pour voir s'ils daignent y répondre.
Et si pas de réponse, 1 autre courrier, etc...

Ou alors les jours de sorties officielles, j'emmène un "double" du courrier adressé 2 mois avant.
En cas de contrôle, je le présente à qui de droit.
Si le courrier s'est perdu en route, c'est pas ma faute, non ?
Comment prouveront-ils que j'aurais oublié de le poster, voire de le rédiger ???