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Je viens de m’apercevoir que normalement on paie la taxe de douane de 10% et ensuite la TVA sur le prix, taxe de douane comprise. Raison de plus pour douter du fait qu’il ait pu payer la TVA sans avoir au préalable payer la taxe de douane. A bien vérifier ce point quand même, il y a peut être une explication mais il faut bien vérifier le quitus.
Un autre point à vérifier c’est que pour le dossier ANTS il te faudra fournir un certificat de cession ou une facture d’achat. Dans ton cas tu n’auras pas de certificat de cession puisque le véhicule n’a pas été immatriculé au nom du propriétaire actuel. Et la facture d’achat au Japon est à son nom donc à voir comment procéder. Je pense facture d’achat au nom du propriétaire à récupérer et lettre du propriétaire actuel pour signifier qu’il te la vend. A vérifier auprès des services d’immatriculation.
j'ai avancé sur le dossier de cette 2s.
les douanes semblent dire que c'est ok pour eux.
import gt le contact qu'on m'a conseillé ici me dit que pour lui il y a peu de risque de ne pas pouvoir l'immatriculer en France.
maintenant j'attends le retour de Gil91 qui habite à coté pour pouvoir me décider à la faire analyser par guillaume..
merci a tous !
les douanes semblent dire que c'est ok pour eux.
import gt le contact qu'on m'a conseillé ici me dit que pour lui il y a peu de risque de ne pas pouvoir l'immatriculer en France.
maintenant j'attends le retour de Gil91 qui habite à coté pour pouvoir me décider à la faire analyser par guillaume..
merci a tous !