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Réponse par sms :D
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CHRIS6913 a écrit :
Plus sérieusement Patrick, un assureur peut-il accepter d'assure une voiture avec de telles modifications si elles lui sont déclarées?
Le contrat d'assurance est un contrat synallagmatique, donc si une compagnie accepte d'assurer cette voiture en ayant connaissance des modifications, c'est techniquement possible.
Ca ne rend pas pour autant la voiture légale vis à vis de la Loi
Ce sont 2 choses très différentes
;)
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Donc l'usager est couvert en cas d'accident et de dommages mais que risque t'il vis à vis de la loi?
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JMP76 a écrit :
C'est parce que c'est Gemballa que vous lui sautez dessus ? (suis d’accord c'est très moche :D)
Nan parce que vous ne dites jamais rien des Bitza faites sur le Forum qui sont pas plus homologuées...

Y a discrimination :exclamation::D:D




Positive !

tu as totalement raison Jean-Marc ... allons casser les roustons à rickman pour sa ST/R qui ne correspond pas du tout à son homologation en 73 ... HONTEUX :exclamation: :thumbdown: ... et tout çà sans gêne, à la vue de tous ... :D
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:D:D:D

On est effectivement dans le même cas de figure
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CHRIS6913 a écrit :
Donc l'usager est couvert en cas d'accident et de dommages mais que risque t'il vis à vis de la loi?
Un tas de trucs
Des condamnations, retrait de la carte grise, confiscation de la voiture
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Que des sympathiques réjouissances :D

Ok merci :cool::thumbup:;)
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CHRIS6913 a écrit :
:D:D:D


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Il a osé le bougre :D:D:D
Moi je n avais pas osé ;)
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911tintin a écrit :

Il a osé le bougre :D:D:D
Moi je n avais pas osé ;)
Du coup je pense à la pléthore de membres du Club qui ont des autos absolument pas conformes à leur CG et qui roulent en toute illégalité :o:o:o
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