[Black_Karma]

A ce que j'ai compris, pour le malus des 1000e concernant les véhicules de plus de 15cv fiscaux, tu as un abattement de 10 % chaque année à partir de la première immat.

Donc si la Turbo S est de 2010 admettons, tu payeras 200e en 2018 (1000e - 10% x 8 ans).

[MI07]

OK mais quid du malus à partir de 36 ?

[Black_Karma]

En effet, ils ne précisent rien et étant une taxe indépendante des frais d'immatriculation, j'en déduis qu'elle s'appliquerait peu important l'âge de l'auto (donc + de 10 ans également).

J'espère que je me trompe et que ça va suivre les frais d'immat. réduits de 50 % au delà de 10 ans, mais je n'en suis vraiment pas certain...

[DIDIER17]

J'ai trouvé çà

[yoann]

http://www.assemblee-nationale.fr/15/am ... /CF576.asp

ce qui m’embête avec toutes ces taxes, c'est que les plaques luxembourgeoise ca fait moche sur une voiture, il faudrait leur demander de mettre des plaques blanches :D:D:D

[Tgvr6]

On parle de voiture neuve , avec des puissances supérieurs à 36 CV , mais quid des autres catégories ? Si j achete une 997 Gt3 de 2010 ( 435cv) quel sera l impact de ces mesures ? On évite les 500€ , mais pour les 100€ par cheval à compter du 10ieme , cela vient en plus de la taxe co2 de la carte grise ou bien en remplacement ?

[993 s narbonne]

De 2010, 1000€ 10% d'abattement par an, soit 200€, si j'ai bien compris!?

[Tgvr6]

De 2010, 1000€ 10% d'abattement par an, soit 200€, si j'ai bien compris!?

Oui mais tu payes aussi le gramme de co2 en plus comme sur les cartes grises actuelles ?
Et après 14cv c est 1000€ jusqu à 36cv puis 500€ le cheval ?

[Jean Ironman]

Qqn pour confirmer,

Achat d'une 997 TTS (44cv)

- CG Yvelines 44*46,15 = 2030,6€
- Malus ISF = 4500€
- Malus occasion plus de 15cv fiscaux = 1000€
lourde totale = 7530,6€

DU GRAND DELIRE

Je te vends la mienne @flatlux avant le 31/12. Tu t’en tire seulement pour 2000€ de CG )

[ADX]

De 2010, 1000€ 10% d'abattement par an, soit 200€, si j'ai bien compris!?

Oui mais tu payes aussi le gramme de co2 en plus comme sur les cartes grises actuelles ?
Et après 14cv c est 1000€ jusqu à 36cv puis 500€ le cheval ?

Rassures-toi, dans le nouvel amendement concernant les véhicules d’occasion, il est bien écrit que le paragraphe III « REMPLACE » le paragraphe III existant de l’article 1010 bis du code général des impôts.
(Comme le paragraphe III est celui qui fixe les tarifs de la taxe, il n’y aura plus de calcul sur les grs/km mais la taxe sur les cv à partir de 10).