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lllaurent a écrit :
En général pour des vitesses élevées, il y enquête pour rechercher le coupable .....ce qui ne veut pas dire qu'il soit retrouvé :o
jeanluc.dfc a écrit :
Flash avant...Image
Ah ........
Prochaines étapes :
1) tu as du bol et/ou tu étais moins vite que tu ne le crois :
- amende forfaitaire et retrait de points sans suspension ni confiscation
2) tu n'es pas dans la situation 1
- appelle et convocation par la gendarmerie ou commissariat pour une affaire te concernant.
La suite dépend beaucoup de la qualité de la photo.
Si elle est excellente, je te souhaite d'avoir un jumeau.
Sinon tu as évidement distraitement prêté ton auto.

Bonne chance.

Je vais redemander à mes parents pour le jumeau... mais de mémoire non, ou alors ils ne me l'ont jamais présenté...
Plus qu'à prier pour la qualité de la photo hein ! Image
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Je ne suis pas spécialiste mais néanmoins très intéressé par ce sujet en général et en la matière j'agirai rapidement.
Tu devrais recevoir un avis de contravention avant la convocation en gendarmerie....enfin je l'espère pour toi car cela te permet de demander illico presto la photo (donc paiement de la consignation pour justement avoir le droit de demander la photo) afin d'avoir des munitions avant ta convocation en gendarmerie.
Car selon que tu sois parfaitement identifiable ou justement que la photo ne soit pas exploitable la défense n'est déjà plus du tout la même.
Dans le 1er cas inutile de jouer à l'abruti devant les gendarmes surtout que ta déposition ressortira par la suite au tribunal (si cela va jusqu'à là)
Dans le second cas, tu ne dénonces pas ton ami qui conduisait, tu auras une pression de dingue, si cela va au tribunal le juge risque de charger la mule question amende mais tu pourrais éviter de manger gros question annulation permis et tutti quanti.

Quant à la saisie du véhicule et depuis Lopsi 2 je n'arrive pas encore à saisir toutes les implications.

A mon avis à toi de voir et de te renseigner à fond sur la question
S'il y a le moindre risque de perdre ta voiture par une saisie ordonnée par un juge je ferai le maximum pour céder ma voiture avec dans ce cas un flux financier réel.
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100% de l'avis de RENAUD 2273,,,si doute sur la photo c'est à la justice d'apporter la charge de la preuve que c'était toi au volant ,,,l'amende sera max mais pas de saisie possible de l'objet ayant mis la vie d'autrui en danger (sic)
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Tu viens en Lozere point et tu ne cherches pas d'excuses pour te débiner !!!:mad:
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Renaud 2273 a écrit :
Je ne suis pas spécialiste mais néanmoins très intéressé par ce sujet en général et en la matière j'agirai rapidement.
Tu devrais recevoir un avis de contravention avant la convocation en gendarmerie....enfin je l'espère pour toi car cela te permet de demander illico presto la photo (donc paiement de la consignation pour justement avoir le droit de demander la photo) afin d'avoir des munitions avant ta convocation en gendarmerie.
Car selon que tu sois parfaitement identifiable ou justement que la photo ne soit pas exploitable la défense n'est déjà plus du tout la même.
Dans le 1er cas inutile de jouer à l'abruti devant les gendarmes surtout que ta déposition ressortira par la suite au tribunal (si cela va jusqu'à là)
Dans le second cas, tu ne dénonces pas ton ami qui conduisait, tu auras une pression de dingue, si cela va au tribunal le juge risque de charger la mule question amende mais tu pourrais éviter de manger gros question annulation permis et tutti quanti.

Quant à la saisie du véhicule et depuis Lopsi 2 je n'arrive pas encore à saisir toutes les implications.

A mon avis à toi de voir et de te renseigner à fond sur la question
S'il y a le moindre risque de perdre ta voiture par une saisie ordonnée par un juge je ferai le maximum pour céder ma voiture avec dans ce cas un flux financier réel.
Merci pour ton retour ;)
J'avais dans l'idée qu'ils allaient débarquer direct chez moi... effectivement si cela passe par la réception d'une contravention, cela permet déjà de préparer la suite...
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jeanluc.dfc a écrit :
Renaud 2273 a écrit :
Je ne suis pas spécialiste mais néanmoins très intéressé par ce sujet en général et en la matière j'agirai rapidement.
Tu devrais recevoir un avis de contravention avant la convocation en gendarmerie....enfin je l'espère pour toi car cela te permet de demander illico presto la photo (donc paiement de la consignation pour justement avoir le droit de demander la photo) afin d'avoir des munitions avant ta convocation en gendarmerie.
Car selon que tu sois parfaitement identifiable ou justement que la photo ne soit pas exploitable la défense n'est déjà plus du tout la même.
Dans le 1er cas inutile de jouer à l'abruti devant les gendarmes surtout que ta déposition ressortira par la suite au tribunal (si cela va jusqu'à là)
Dans le second cas, tu ne dénonces pas ton ami qui conduisait, tu auras une pression de dingue, si cela va au tribunal le juge risque de charger la mule question amende mais tu pourrais éviter de manger gros question annulation permis et tutti quanti.

Quant à la saisie du véhicule et depuis Lopsi 2 je n'arrive pas encore à saisir toutes les implications.

A mon avis à toi de voir et de te renseigner à fond sur la question
S'il y a le moindre risque de perdre ta voiture par une saisie ordonnée par un juge je ferai le maximum pour céder ma voiture avec dans ce cas un flux financier réel.
Merci pour ton retour ;)
J'avais dans l'idée qu'ils allaient débarquer direct chez moi... effectivement si cela passe par la réception d'une contravention, cela permet déjà de préparer la suite...


Si vraiment plus de 50, je doute trés fortement qu'il y ait amende forfaitaire.
C'est plutôt convocation cf ma 1ere réponse.
PS : tu devrais être rapidement fixé, les amendes forfaitaires arrivent généralement dans les 5 à 7 jours ouvrés ;)
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lllaurent a écrit :
jeanluc.dfc a écrit :
Renaud 2273 a écrit :
Je ne suis pas spécialiste mais néanmoins très intéressé par ce sujet en général et en la matière j'agirai rapidement.
Tu devrais recevoir un avis de contravention avant la convocation en gendarmerie....enfin je l'espère pour toi car cela te permet de demander illico presto la photo (donc paiement de la consignation pour justement avoir le droit de demander la photo) afin d'avoir des munitions avant ta convocation en gendarmerie.
Car selon que tu sois parfaitement identifiable ou justement que la photo ne soit pas exploitable la défense n'est déjà plus du tout la même.
Dans le 1er cas inutile de jouer à l'abruti devant les gendarmes surtout que ta déposition ressortira par la suite au tribunal (si cela va jusqu'à là)
Dans le second cas, tu ne dénonces pas ton ami qui conduisait, tu auras une pression de dingue, si cela va au tribunal le juge risque de charger la mule question amende mais tu pourrais éviter de manger gros question annulation permis et tutti quanti.

Quant à la saisie du véhicule et depuis Lopsi 2 je n'arrive pas encore à saisir toutes les implications.

A mon avis à toi de voir et de te renseigner à fond sur la question
S'il y a le moindre risque de perdre ta voiture par une saisie ordonnée par un juge je ferai le maximum pour céder ma voiture avec dans ce cas un flux financier réel.
Merci pour ton retour ;)
J'avais dans l'idée qu'ils allaient débarquer direct chez moi... effectivement si cela passe par la réception d'une contravention, cela permet déjà de préparer la suite...


Si vraiment plus de 50, je doute trés fortement qu'il y ait amende forfaitaire.
C'est plutôt convocation cf ma 1ere réponse.
PS : tu devrais être rapidement fixé, les amendes forfaitaires arrivent généralement dans les 5 à 7 jours ouvrés ;)

Plus qu'à prier pour que la photo soit floue hein...Image
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Flash de nuit plus emmerdant, pas de reflet possible qui puisse jouer au tribunal ...
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En relisant le post je me demande effectivement si le timing est différent pour un excès de + de 50 ???
Est-ce contraventionnelle ou délictuelle ???

Pour avoir la possibilité d'obtenir la photo il faut effectivement recevoir l'avis de contravention à domicile etc etc

SI dans le cas d'un excès de + de 50 la procédure est différente et SI tu passes directement pas la case convocation en gendarmerie l'affaire devient plus complexe car sans la photo tu es en porte à faux pour ta défense.

Bref, l'avis non pas d'un conseilleur mais bien d'un payeur me semble recommandé :exclamation::exclamation::exclamation:

Il faut soit quelqu'un a qui s'est arrivé et qui pourra donc te renseigner précisément ou un avocat qui connait bien son sujet.
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