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Jean Ironman a écrit :
Plus sérieusement. L'amende pour absence de plaque n'étant que de 90€ ça fait réfléchir....
Contravention 4ème classe (art R317-8)
Cette contravention concerne le conducteur qui circule :
- sans plaque d'immatriculation
- ou avec une plaque d'immatriculation non conforme
- ou avec une plaque d'immatriculation illisible
Ne pas confondre cette infraction, avec l'utilisation de fausse plaque ou l'usurpation de plaque, qui sont des délits.
CHRIS6913 a écrit :La simple absence de plaque d'immatriculation ne constitue pas un délit, mais une contravention.Jean Ironman a écrit :
Plus sérieusement. L'amende pour absence de plaque n'étant que de 90€ ça fait réfléchir....
Contravention 4ème classe (art R317-8)
Cette contravention concerne le conducteur qui circule :
- sans plaque d'immatriculation
- ou avec une plaque d'immatriculation non conforme
- ou avec une plaque d'immatriculation illisible
Ne pas confondre cette infraction, avec l'utilisation de fausse plaque ou l'usurpation de plaque, qui sont des délits.
Exactement. Surtout ne pas en mettre une fausse. Juste une vierge ou rien.
Faut oser qd même ....
Mais finalement c juste etre plus malin que le système.....
Je sais que certains proprios de bolides de Maranello roulent avec des voitures dont la plaque AV se trouve au pied du siège passager avec les rivets semi arrachés pour justifier en cas de cotrôle que la plaque a été trouvée ainsi à leur retour d'un stationnement et qu'ils vont la remettre....
CHRIS6913 a écrit : Je sais que certains proprios de bolides de Maranello roulent avec des voitures dont la plaque AV se trouve au pied du siège passager avec les rivets semi arrachés pour justifier en cas de cotrôle que la plaque a été trouvée ainsi à leur retour d'un stationnement et qu'ils vont la remettre....
Ou le mode WRC
Bref y a des solutions
Jean Ironman a écrit : Sinon il faut monter un système de plaque rotative à la James Bond!
Je ne suis pas dans le concours de quequettes, d'ailleurs, je ne joue jamais en peloton de tête lors des sorties club. Je dis juste que la puissance est telle et arrive tellement tôt qu'il m'est impossible de doser. il y a une pompe à adrénaline sous la pédale d'accélérateur...
Sérieusement, j'arrête de jouer avant qu'il ne soit trop tard. Ils ont gagné.
Un petit aperçu de ce qu'on encourt pour un refus d'obtempérer (à ne pas confondre avec le délit de fuite, lequel suppose au préalable un accident) :
1°- article L 233-1 du code de la route: jusqu'à trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
Les peines complémentaires :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° La peine de travail d'intérêt général ;
3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
Ce délit donne lieu de plein droit à 6 points.
NB: Lorsque le refus d'obtempérer a été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, ils sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende.
Le coupable du délit de refus d'obtempérer encoure également les peines complémentaires :
1° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire ; cette suspension ne peut être assortie du sursis ni être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
3° La confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
4° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
5° La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition.
Bref, je ne conseille pas de se lancer dans ce genre d'aventure.
Quant au détecteur de radar, je ne conseille pas non plus:
Sanctions prévues pour le détecteur de radar:
-Une amende de 1500€,
-Une perte de 6 points,
-Une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans,
-La saisie du matériel,
-La confiscation du véhicule.
1°- article L 233-1 du code de la route: jusqu'à trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
Les peines complémentaires :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° La peine de travail d'intérêt général ;
3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
Ce délit donne lieu de plein droit à 6 points.
NB: Lorsque le refus d'obtempérer a été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, ils sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende.
Le coupable du délit de refus d'obtempérer encoure également les peines complémentaires :
1° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire ; cette suspension ne peut être assortie du sursis ni être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
3° La confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
4° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
5° La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition.
Bref, je ne conseille pas de se lancer dans ce genre d'aventure.
Quant au détecteur de radar, je ne conseille pas non plus:
Sanctions prévues pour le détecteur de radar:
-Une amende de 1500€,
-Une perte de 6 points,
-Une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans,
-La saisie du matériel,
-La confiscation du véhicule.