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je vois mal obtenir une CGN si elle n'a pas été préalablement immatriculée en EU
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Martini-classic a écrit :
Elle est US, dédouanée, pas immatriculée en Belgique (pour l'instant)

Obligation de passer par la case DRIRE pour homologation
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Pascal a écrit :
Pas besoin de la pièce d'identité du vendeur, par contre il faut une facture
Pour ma part en préfecture des Hauts de Seine on m'a demandé les deux (pièce d'identité du vendeur et facture) et accessoirement on m'a fait patienter quasiment deux mois.... (demande par correspondance)
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la question pour le moment concerne des frais éventuels de taxes ?
merci pour les réponses
Philippe
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dédouanée ? as tu le 846A ?
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Pfff...
J'ai une mauvaise experience sur le sujet

Mon Bertone acheté en Belgique ...
Bon faut dire que c'est une vraie bitza un peu compliquée et pas vraiment matching :D
Mais ça été LA galère pour avoir une carte grise:mad:

Moralité : ça m'a vacciné ; peut-être à tort, mais je ne le referrai plus
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manu2341S a écrit :
dédouanée ? as tu le 846A ?
Oui, il y a le document de dédouanement, ainsi que le certificat de conformité par l'importateur Belge ....

Reste la question des frais lors du passage aux impôts ?
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Concernant les taxes, si la voiture avait été acheté en TVa par le vendeur précédent alors il te faudra effectivement t'acquiter d'une taxe. Si le precedent propriétaire l'avait acheyé à titre perso alors aucune taxe.:D
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Bonsoir,

je pense que l'idéal serait qu'elle soit préalablement immatriculée en Belgique, ce qui te permettrait de t'affranchir des problèmes de conformité.

Sinon pour info depuis mai 2014 le contrôle technique belge est valable en France sur présentation du justificatif à la préfecture.
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