[yastefris]

Elles devraient car sortir 1 euro, c'est 1 euro : valeur monétaire

et ainsi le cout de remboursement des sinistres sur circuit serait noyé dans la masse : mode bisounours activé (pour reprendre la prose en présence)

[denteux42]

j'aime bien lire les membres aux pays des bisounours . Le jour où il y aura un gros truc , sans forcément du corporel , il y en a ici qui vont faire de l'huile ....

C'est arrive avec environ 100k€ de réparations et...ça a été pris en charge par l 'assurance. Donc oui, être assure circuit ça existe sans prendre une assurance spécifique.
Je t'en mets un litre pour la vinaigrette ?

C'est arrivé ...on en parle au passé , je parle maintenant au présent , il y en a qui vont faire de l'huile - futur proche - .

[yastefris]

:D:D:thumbup:

[arma]

Et ça ne règle en rien le problème car si on suit au pied de la lettre l'arrêt, tout roulage sur circuit doit être assimilé à une compétition
Don comme je le disais plus haut, une compagnie peut très bien produire une telle attestation et refuser de régler un sinistre survenu sur circuit
Il faut donc attendre la positions des compagnies ( ça va prendre un peu de temps)
Le contrat que nous proposons lors des sorties 911net n'est pas concerné car c'est son unique objet
Par contre ses garanties sont plus limités qu'un contrat standard (RC corporelle + RC matérielle, hors participants en piste)
A noter aussi que l'arrêt concernait une garantie dommage et non RC

A noter aussi que le gars qui a inscrit le pourvoi s'est un peu raté car il avait probablement une porte de sortie en soulevant l'illégalité de la clause de son contrat en visant le fait qu'elle ne limitait pas l'exclusion de garantie aux sortie « soumis par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics ».

Or il n'a pas soulevé cet argument en appel, l'a fait devant la Cour de cassation et le moyen est donc irrecevable.

Peut-être l'arrêt aurait il été différent sinon.

bref

[dédé du bayou]

passionnant, mais on en est où aujourd'hui. Je suis précisément en train de rechercher un nouvel assureur qui me couvre les quelques fois où j'irais sur circuit, Flat6 ayant fait savoir qu'elle ne couvrait pas (je comprends aujourd'hui pourquoi!!!)
merci pour les infos:thumbup:

[dédé du bayou]

ça n'intéresse donc personne de savoir ce qu'il en est d'un problème autant juridique que financier??? aucun membre du club n'est avocat? je suis un peu surpris:(

[Oggy]

Tu as un avocat 2 messages plus haut, répondant à un assureur (du club).
Simplement je crois que tout à été dit.

[Bou²]

Et l'assureur a déjà répondu un paquet de fois à la question

[Albator911]

Et l'assureur a déjà répondu un paquet de fois à la question

Et malheureusement la reponse est simple, il n' a plus d'assurances dommages à l'heure actuelle ....

Pour en etre convaincu, faite comme l'a précisé PierreRS, je cite :
"Demandez par écrit à votre assureur de vous confirmer que vous êtes bien toujours assurés dommages sur circuit, dans le cadre d'une sortie ne nécessitant pas autorisation, voire même déclaration, auprès de la Préfecture."

Et attendre la réponse .....

Pour moi, c'est clair que je n'ai pas les moyens de plier une caisse de 30000€ sur un circuit (993 c2 de base) .... Donc fini de faire joujou ... :(

T.

[dédé du bayou]

OK. Quid alors d'une sortie de route avec voiture perso lors d'un stage en Porsche Driving School?