[mitch62]

bonjour a tous!
j'en suit toujours avec mon pb de moteur volé.
rappel pour ceux qui n'on pas suivi l'année passé,il y a 3 ans je decide de changer le moteur de ma 911 et passe une annonce via le site .apres contact avec plusieurs vendeurs,je me decide et realise mon achat dans la region de TOURS.En janvier 2004 je suis contacté par la gendarmerie et apprend que le moteur provient d'un vehicule volé en mai 2003 .Depuis j'etait "gardien" du moteur dans l'attente des decision du juge envers les voleurs.
enfin ma question:le juge vient d'ordonné une restitution envers l'ancien proprietaire ,je n'ai ete informé que par telephone et n'ai rien reçu de la par du juge,quels sont mes recourts envers cette decision,et puis-je faire appel ?je suis assuré chez retro assurance et dispose de l'option
juristcollection .je rappel que je n'ai rien contre l'ancien proprio qui demande la restitution ,mais ai du mal a me retrouver laiser a sa place.
merçi d'avance pour toutes vos reponces!

[BossBoxster]

Je crois que chez nous, si tu as acheté de bonne foi, tu gardes le bien et le laisé se fera indemniser par le coupable.

Tu as une assistance en justice, donc, travailles avec eux et ne fais rien sans les consulter.

D'autres part, comme tu n'a aucun écrit, il n'y a pas encore lieu de s'inquiéter.

Ciao

[UCHI-MATA]

Message original : BossBoxster
Je crois que chez nous, si tu as acheté de bonne foi, tu gardes le bien et le laisé se fera indemniser par le coupable.

Pas vraiment, si tu achetes un véhicule volé, il y a plusieurs possibilités:

il y a un délai entre le vol et la retrouvaille du véhicule.

-le vol est inférieur au délai, tu dois rendre le véhicule au proprio. Tu as que les yeux pour pleurer

-le vol est supérieur au délai, l'assurance du proprio (qui a rembourser son client) va te réclamer la valeur marchande du véhicule à l'instant T de la retrouvaille.


L'ancien proprio te réclame le moteur car son assurance ne l'a pas rembourser.

[mitch62]

salut!
effectivement ,l'ancien proprio etait assuré au tiers et sans le vol (la j'ai pas compris!!!),bref d'apres ma protection juridique,je n'ai plus qu'a restituér le moteur ,comme cela a ete ordonné par le juge et deposé plainte contre le vendeur .en attendant plus d'auto!!!il faut aussi savoir que la depose reste entierement a ma charge!!
A+

[MANUALICE]

'suis pas juriste. mais j'ai toujours appris que toute décision juridique peut et doit être suivie d'un écrit. un jugement est toujours suivi d'un écrit, d'un ordre etc.
d'une manière éthique, ce que je reproche souvent à notre justice c'est de favoriser le voleur au détriment d'une personne: le lésé.
bien souvent les poursuites à l'encontre du voleur sont ridicules par rapport au préjudice:mad:
mais je ne saurais que trop te conseiller de contacter ton assureur pour avoir plus d'infos sur l'aide juridique.
à voir aussi: le médiateur de la république

[julien2r]

En France, tu serais sous le coup d'une infraction pénale de recel de la chose volée... Et en matière de recel, il n'y a pas de prescription, il s'agit d'une infraction continue qui ne cesse pas tant que ne cesse le profit, c'est-à-dire l'utilisation du bien recelé.

Logiquement, tu encours les mêmes peines que pour vol.

Ton seule moyen de défense est d'opposer que tu pensais de bonne fois que le moteur que tu as acheté n'étais pas un moteur volé; preuves à l'appuie...

Bon courrage...

[mitch62]

salut!
pour repondre(tardivement) a yves,oui!! il y a bien les gens nommés qui frequente le site et d'autres sites,pour preuve le nombre important de non reponses que j'ai eu lors de ma recherche d'un nouveau moteur lorsque je demandait toutes les garanties afin de ne pas retomber dans la meme arnaque.pour ce qui est du moteur precedant il a ete deposer j'ai recuperé toutes les pieces neuves changées depuis l'achat et la restitution a ete faite auprés du garagiste du malheureux proprio j'ai en effet vu l'etat de son cabriolet, y a du boulot!! bref pour les questions que je me posait ,toute la depose et recuperation des pieces (sur justificatif) a ma charge,et mon assureur prend en charge les frais de poursuite a l'encontre du vendeur voleur.en esperant cette fois ci que mon post de disparaitra pas!!!;)

[type901]

Ya plusieurs trucs qui entrent en compte par rapport à la réticence des vendeurs. Si effectivement tu demandes une facture, une pièce d'identité du vendeur, un preuve de propriété et une preuve de l'origine du bien acheté, tu vas effectivement te faire envoyer bouler par 90% des vendeurs.

Dans ton cas précis, si tu avais payé ton moteur en liquide sans donner ton nom (ou alors celui de ton patron) les flics n'auraient jamais pu remonter jusqu'à toi. A méditer.

Le principe même de la vente de piece d'occase par les particuliers, c'est du black, du pas déclaré, du récupéré "chépaou" parfois même du "tombé du camion". Faut pas avoir compris grand chose à la vie pour ne pas avoir compris ceci.

La majeure partie des gens s'en accomodent, parce que ça arrange tout le monde (acheteurs et vendeurs), essentiellement en raison de la différence de prix avec les mêmes pièces achetées chez un professionnel pour les acheteurs et la certitude revenus faciles et non-déclarés pour les vendeurs.

Bien entendu, la majeure partie des transactions sont honnetes (au sens que ce qui est vendu n'est pas volé, le chapitre fiscal est un autre sujet) mais il faut admettre qu'un certain % ne l'est pas et que dans ce % de pièces volées, une infime partie risque (surtout dans le cas de pièces numérotées) de ressortir un jour.

Le problème c'est que comme Porsche est synonyme de $$$ ça attire les margoulins comme des mouches. Un moteur de R18 n'a aucune valeur, un moteur de 993, c'est autre chose.

C'est dommage que ce soit tombé sur toi, mais je pense que à part un énorme coup de balais qui ferait beaucoup de dégats dans le monde des "passionnés", ce genre de chose n'est pas prêt de s'arrêter.