[philetcha]

A part désimmatriculer le véhicule et le racheter en compte propre, non il n'y a rien à faire, la chasse est ouverte

[rodolfo dillavar]

Message original : philetcha

A part désimmatriculer le véhicule et le racheter en compte propre, non il n'y a rien à faire, la chasse est ouverte

Ca veut dire aussi: nouvelle taxe à l'immatriculation et taxe CO² pour la région wallone..dans tous les cas tu passes à la casserole

RD

[philetcha]

ben oui mais nous en tant que particulier on paye quoi ???? la taxe de circu, la taxe de mise et la taxe co et on ne déduit rien

que ce régime soit appliqué aux particuliers tout le monde trouve ça normal, mais qu'on applique un atn aux véhicules de société tout le monde crie au loup, n'empêche qu'en effet la façon déloyale dont cet atn a été vôté donne envie de vômir

[rodolfo dillavar]

Message original : philetcha

ben oui mais nous en tant que particulier on paye quoi ???? la taxe de circu, la taxe de mise et la taxe co et on ne déduit rien

que ce régime soit appliqué aux particuliers tout le monde trouve ça normal, mais qu'on applique un atn aux véhicules de société tout le monde crie au loup, n'empêche qu'en effet la façon déloyale dont cet atn a été vôté donne envie de vômir

Que tu sois immatriculé en personne physique ou en personne morale (société) tu paies de toutes façon toute ces taxes. De ce point de vue, il n'y a pas de différence ou d'inégalité;)
RD

[kal24E]

Qq a-t-il un une expérience à partager en cas d'immatriculation d'ancêtre dans la société?

D'après mon comptable, il faut que je trouve la valeur catalogue des 2 voitures, agées respectivement de 30 ans et 40 ans o .... avec les options, astablieft :D:D:D ....

Il semblerait qu'on ne peut pas se baser sur le montant de la facture d'achat du VO .... donc on va prendre une valeur "à pouf" .... Ca risque d'être rigolo, en cas de contrôle ....

Sachant que personnes n'est certain de ce qu'il faut déclarer, si l'un d'entre vous à des infos, je suis preneur...

[rodolfo dillavar]

Message original : kal24E
Qq a-t-il un une expérience à partager en cas d'immatriculation d'ancêtre dans la société?

D'après mon comptable, il faut que je trouve la valeur catalogue des 2 voitures, agées respectivement de 30 ans et 40 ans o .... avec les options, astablieft :D:D:D ....

Il semblerait qu'on ne peut pas se baser sur le montant de la facture d'achat du VO .... donc on va prendre une valeur "à pouf" .... Ca risque d'être rigolo, en cas de contrôle ....

Sachant que personnes n'est certain de ce qu'il faut déclarer, si l'un d'entre vous à des infos, je suis preneur...

Ta situation est relativement inhabituelle. Regarde bien si les statuts sociaux de ta société justifient l'usage de véhicules anciens ou assimilés "collection" (activité de négoce automobile ancien par exemple?).Sinon, je te conseille de ré évaluer ta situation et de racheter tes véhicules en nom propre.
Les contrôleurs sont devenus relativement intransigeants et ont été briffé sur le sujet. C'est devenu obsessionel chez eux:thumbdown::thumbdown:
RD

[kal24E]

Merci rodolfo .... On va réchéflir à la question ....

[rodolfo dillavar]

Message original : kal24E
Merci rodolfo .... On va réchéflir à la question ....

La situation est peut être légèrement différente au Nord du pays d'un point de vue fiscal. Mais à mon sens il n'y a pas de différence majeure (sur ce point, les compétences restent fédérales).
NB: Ils sont également inflexibles sur les véhicules destinés à d'éventuels "incentive".

RD

[kal24E]

La question n'est pas la justification de la présence des autos dans ma société, car de ce côté-là, je crois que cela ira (enfin, j'espère ...). La question est : comment fixer la valeur à partir de laquelle sera calculé l'ATN????

[rodolfo dillavar]

J'espère pour toi qu'il ne vont pas se baser sur la cote de FLAT6 si toutefois ce sont des Porsches Classics....:D

Sinon plus sérieursement as tu une valeur d'expertise pour ton assurance vol/incendie par exemple?

Dans la mesure du possible, il faut essayer de réunir le maximum d'éléments concrets et pertinents pour ne pas te faire imposer une valeur forfaitaire.

Tu dois de toute façon le faire pour remplir ta fiche de salaire si tu es gérant et/ou associé et celà déjà depuis le 1er janvier...Tu dois aussi le communiquer à ton secrétariat social dans le même contexte.

RD