[totorpilou]

bah de toute façon y'a pas grand chose à faire si ce n'est le beni ouioui.. des que l'être humain possede une autorité que l'autre n'a pas....
le truc est simple le pref a demandé une enquete et le gendarme a tout simplement repondu insulte pour cloturer le sujet.. ou bien il a repondu par une lettre type...

[arma]

La seule lecture du courrier du préfet permet de savoir que c'est du flanc. Pourquoi ? Parce que si tu avais été injurieux avec les gendarmes, tu te serais retrouvé en garde à vue pour outrage et tu ne serais pas simplement reparti avec une contravention.

Question bête pourquoi avoir écrit au Préfet ?

Le plus important dans tout ça, c'est la réponse de l'OMP. En toute logique, il devrait transmettre ton dossier au tribunal de police et tu auras alors la possibilité de t'expliquer de vive voix. Et si j'étais toi, je me ferais assister, je ferais citer ton épouse comme témoin.

Juridiquement, c'est intéressant comme cas car à t'écouter ce sont les instructions des gendarmes qui t'ont amené à commettre une infraction. Or le pv ne dit rien sur les instructions qu'ils t'ont donné. Tu peux donc fournir tous les éléments que tu veux au tribunal, on ne pourra pas t'opposer que le pv fait foi sur ce point. Le témoignage de ton épouse est de toute façon le seul élément dont tu disposes. Si tu en fais une question de principe, alors il faut l'utiliser en sachant que le risque que tu prends c'est de payer une amende plus importante que les 90 € d'amende minorée que tu aurais payés si tu n'avais pas contesté.

[Kroko]

bah moi je ne risquerai pas une condamnation doublée ou triplée au tribunal de police.
et si tu veux aller plus loin, les frais de justice risquent d'etre autrement plus élevés que la sanction actuelle.
ce n'est pas du défaitisme mais du vécu:mad:

[vkrene]

Avec eux,on est toujours baisé:thumbdown:mieux vaut payer que risquer plus encore:thumbdown:

[th20100]

merci Arma

peux tu me passer tes coordonées par MP pour un ti coup de fil a reception de la fameuse convoc


le truc c'est que l'amende minorée c'est 135 Euros

le delais de 45 jour est deja passé (6 mars vs 24 mai)

[th20100]

Message original : arma

Question bête pourquoi avoir écrit au Préfet ?

j'ai ecris au prefet, au commandant de gendarmerie, et a l'officier deu ministere public car je voulais arroser large et prevenir la hierarchie des agissements de ce gendarme

au pire ca servait a rien mais ca lui faisiat faitre du travail /papier en plus

au mieux un des trois me disait OK, c'est limite donc on annule

mais bon je revais sans doute

[J4S]

dis toi que pendant qu'il tourne dans sa Nevada diesel toute la nuit, ya un type qui tire sa nana...:D
moi çA me sonsole à chaque fois que je me fais arreter

[mrclean]

Idem, actuellement j'éviterais le tribunal.

Lors de mon dernier passage au tribunal de proximité (fin 2009) pour un excès de vitesse commis par un pote à qui j'avais prêté un véhicule mais que je n'ai pas voulu dénoncer, le président m'a dit avec un petit sourire en coin : "on ne vous reconnait effectivement pas sur le cliché monsieur, je ne peux donc pas vous condamer, mais je ne peux quand même pas prononcer la relaxe ! Je décide donc que la demande d'examen de votre cas était mal formulée (pourtant validée par l'OMP de Rennes...) et vous devrez donc acquitter la somme consignée. Vous pouvez bien entendu aller en cassation "

Excès de 3km/h relevé, 1 points... j'ai laissé tomber mais j'ai désormais un autre regard sur ces si merveilleuses juridictions où la justice est rendue par des magistrats non professionnels...

[th20100]

Message original : J4S
dis toi que pendant qu'il tourne dans sa Nevada diesel toute la nuit, ya un type qui tire sa nana...:D
moi çA me sonsole à chaque fois que je me fais arreter

Alors c'etait une ford focus

mais il est vrai que cette idee est FORT agreable
meme si je prefererais qu'ils soient Deux avec elle

[th20100]

J'ai oublier de dire que maintenat j'ai le nom, mail et telephone de la dame qui s'occupe de mon cas a la prefecture

est ce que ca peut servir ??