[amiral]

Message original : korben
Si tu créés une société en france pour ça, tu vas devoir la déclarer en voiture de fonction, et donc payer:
- la TVTS (et sur une porsche, ca va faire TRES mal)
- un avantage en nature (environ 30% du coup de l'amortissement)
pis tu dois gérer ta société ( publier les bilans & co.)
Après je sais pas si il existe des "entreprises simplifiées", genre EURL ou SARL, ou "libre entrepreneur" mais de toute manière ne prend pas le fisc pour un con, tu auras un redressement si tu fais un truc de travers, et mettre direct une porsche à 50k€ dans le capital alors que tu fais 0€ de CA, il va pas te louper le fisc...
Pour créer une SCI il te faut un bien immobilier à mettre dedans.

Pour l'idée du luxembourg c'est peut-être à creuser, mais j'ai peur que ca soit beaucoup d'em... e pour économiser 3 sous.

-une 997 turb rejette 240g de co2
tarif annuel 17€ du g ce qui fait une tvs de 4080€/an
-tu ne peux recuperer la tva que sur 18000€ pour les vehicules de sté, pas sur les vehicules de tourisme
-tu crée une sté c'est au mini 10% de charge, je ne compte pas la taxe carbone qui devrait arriver prochainement
-avantage en nature de 30%, pas certain car si tu as un véhicule perso tu peux prétendre que la porsche ne te sert que pour l'activité de la sté, et si il n'y a pas d'activité là tu vas avoir d'autres problèmes....
explore plutôt la location à l'étranger la société générale possède des filiales au luxembourg je crois "aldautomotive"
mais je ne suis pas certain de l'avantage
bonne recherche

[arno6]

Message original : flickdabean
Il faudrait voir s'il n'y a pas de statut spécifique pour les loueurs dans certains pays, mais en effet nos taxes nationales sont comme toujours contre-productives et décourageantes, en plus oui pour le Fisc ça sent pas bon... !
Après dans mon cas il s'agit d'un véhicule d'occasion donc le plan de location à l'étranger ne marche pas pour moi...

C'est drôle de lire ça, considérant l'objectif de la manoeuvre !! :D

[lalex]

Message original : flickdabean
Ah pour info j'ai trouvé ceci sur un site:

Précision : la TVA peut être récupérée pour l'utilisation de véhicules de tourisme comme les taxis, les VSL (Véhicules Sanitaires Légers), les autos-écoles et les voitures louées par les sociétés de location.

Donc pour ce dernier cas ce serait possible en France de récupèrer la TVA. A creuser...

Je confirme que tu récupères la TVA sur les véhicules de tourismes en loc, et même sur les occasions à partir du moment ou celui ci à encore de la TVA apparente.

Par contre, si cette société n'a pas une activité réelle, cela risque de te faire très chaud aux oreilles lorsque le fisc va te tomber dessus.:D:D
Sachant que ce genre d'activité est très contrôlée.

[jpc266]

Post(s) desolants !:mad::mad::mad::mad:

[seele999]

et de toutes les façons, la location à l'étranger, ça ne sert à rien si tu as un permis français, tu auras les points, cela ne marchera que contre la saisie, et globalement faut quand même en vouloir pour en arriver à ces extrémités

[Nico965]

Oui la société de loc marche mais avec une seule voiture c'est mort en cas de contrôle, surtout si tu n'es que le seul locataire.

Pour les "Petits" le plus simple est de mettre la CG au nom d'un tiers qui ne conduira jamais la voiture. Du coup ça limite le risque de saisie de la voiture en cas de Grand Excès. Si tu habites à Lille tu poses la CG sur un Tiers qui habite à Toulouse par exemple car comme cela plus facile de prouver que physiquement ce n'est pas le titulaire de la CG qui est au volant.

Pour info le vrai proprio en droit n'est pas le titulaire de la CG ; ce n'est qu'une présomption de titre de propriété ; le vrai propriétaire étant celui qui a payé.

Pour les "Grands" Ste d'Ecole de pilotage qui louera les voitures.
Car là comme les autos écoles c'est de la formation donc non assujettie à la TVTS même si plus 4 places et Ste donc peut récup TVA.
Il faut alors après louer tous les 21 jours par le biais de différentes sociétés les voitures au mini 3ste, car au delà du 21 jours la société qui loue devrait payer la TVTS.

Pour les "Très Grands" société Luxembourgeoise

Sinon j'imagine que vous avez remarqué qu'il n'est pas rare de trouver une Classe S une Série 7 ou une A8 dans Panam autrement qu'en plaque Française.
Rien ne vous empêche donc d'acheter en leasing une caisse par le biais d'une banque Allemande qui sera propriétaire du véhicule.
Vous devrez donc acquitter la TVA chez les casques à pointe. Mais comme vous n'avez pas d'activité pro chez eux vous pourrez réclamer son remboursement.
Maintenant dans cette configuration l'Etat Français retient la notion (a vérifier" un peu comme la notion de résidence fiscale les fameux 180 jours) de lieu d'utilisation du véhicule, et pourrait vous demander de régulariser financièrement au même titre que si la voiture était sur une société française.
Maintenant pas vue pas pris. Mais la plupart des contrôles c'est du à des dénonciations. Donc dans Paris il est facile d'être personne ; dans un petit village c'est moins discret.