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Bonjour,
Il m'est arrivé la même chose il y a quelques temps.
Un premier courrier pour notifier de la peine (1 mois d'interdiction de circuler sur le territoire suisse).
Un deuxième pour l'amende... dans mon cas 800 CHF que je n'avais pas payé...
A noter que j'habite en Allemagne (donc plaques allemandes) et qu'il y a un accord entre ces deux pays.
6 mois plus tard, je dois aller en Italie et decide de couper par l'Autriche et la Suisse.
....Contrôle des papiers à la frontière... (j'avais completement oublié ce PV)le douanier suisse emporte mon passeport dans sa guitoune... reviens 5 minutes plus tard en me rappelant que je dois 800 CHF à l'état suisse... à payer de suite evidemment, et en liquide...
Voilà, donc un conseil, le mieux est de payer.
Il m'est arrivé la même chose il y a quelques temps.
Un premier courrier pour notifier de la peine (1 mois d'interdiction de circuler sur le territoire suisse).
Un deuxième pour l'amende... dans mon cas 800 CHF que je n'avais pas payé...
A noter que j'habite en Allemagne (donc plaques allemandes) et qu'il y a un accord entre ces deux pays.
6 mois plus tard, je dois aller en Italie et decide de couper par l'Autriche et la Suisse.
....Contrôle des papiers à la frontière... (j'avais completement oublié ce PV)le douanier suisse emporte mon passeport dans sa guitoune... reviens 5 minutes plus tard en me rappelant que je dois 800 CHF à l'état suisse... à payer de suite evidemment, et en liquide...
Voilà, donc un conseil, le mieux est de payer.
Message original : Frouzman
Faut qu'il se calme le fiston... De toute façon, vu ce qu'il va devoir payer, il va se calmer très très très vite...
Je sais que ça ne fait pas avancer le schmilblik.
Au fait, est-il travailleur frontalier en Suisse ? Si oui, cela pourrait être très pénalisant pour lui.
Message original : WillCoyote
Tu as reçu le PV directement de Suisse ? Si oui, seul moyen que je connaisse d'échapper à l'interdiction d'entrer en cas de contrôle douanier, payer ...
Je ne pense pas qu'ils aient un besoin impératif de connaître le conducteur, de toute façon pas de convention entre Suisse et France, si ? Pour ma part je ferais une bafouille d'accompagnement expliquant que ça fait trop longtemps, qu'il lui arrive de prêter sa moto, qu'il ne sait plus qui c'était un an après.
Si le PV a été transmis par un service français, là c'est plus compliqué et je ne peux pas conseiller
Message original : manu6166
Bonjour,
Il m'est arrivé la même chose il y a quelques temps.
Un premier courrier pour notifier de la peine (1 mois d'interdiction de circuler sur le territoire suisse).
Un deuxième pour l'amende... dans mon cas 800 CHF que je n'avais pas payé...
A noter que j'habite en Allemagne (donc plaques allemandes) et qu'il y a un accord entre ces deux pays.
6 mois plus tard, je dois aller en Italie et decide de couper par l'Autriche et la Suisse.
....Contrôle des papiers à la frontière... (j'avais completement oublié ce PV)le douanier suisse emporte mon passeport dans sa guitoune... reviens 5 minutes plus tard en me rappelant que je dois 800 CHF à l'état suisse... à payer de suite evidemment, et en liquide...
Voilà, donc un conseil, le mieux est de payer.
[Édite le 25-3-2009 par turbomania]
Message original : turbomaniaNon il est étudiant en Suisse, donc pas de revenu:mad:Message original : Frouzman
Faut qu'il se calme le fiston... De toute façon, vu ce qu'il va devoir payer, il va se calmer très très très vite...
Je sais que ça ne fait pas avancer le schmilblik.
Au fait, est-il travailleur frontalier en Suisse ? Si oui, cela pourrait être très pénalisant pour lui.
Message original : turbomaniaNon il est étudiant en Suisse, donc pas de revenu:mad:Message original : Frouzman
Faut qu'il se calme le fiston... De toute façon, vu ce qu'il va devoir payer, il va se calmer très très très vite...
Je sais que ça ne fait pas avancer le schmilblik.
Au fait, est-il travailleur frontalier en Suisse ? Si oui, cela pourrait être très pénalisant pour lui.
[Édite le 25-3-2009 par jeanluc74]